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4 183 résultats

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  1. Résultat n°1

    FERTE-ALAIS (LA). - Cartulaire des titres du prieuré Notre-Dame [registre de la fin du XVe siècle avec de nombreuses copies de titres du XIIIe siècle].

    Date

    Vers 1201-1500

    Cote

    1J/349

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FERTE-ALAIS (LA). - Cartulaire des titres du prieuré...
  2. Résultat n°2

    Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa vie, ses actes, manuscrit de Gustave ESTOURNET [s. d. ; pages 1 à 44 : sa vie, son influence, dot ou douaire, pages 45 à 93 : catalogue de 128 actes].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/107

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa...
  3. Résultat n°3

    Terre d' Itteville. - Contentieux.

    Date

    1329-1722

    Cote

    27J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

    Date

    1334-1788

    Cote

    10H/3

    • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Raoul DROBILLE, 1388-1460.

    Date

    1379-1407

    Cote

    12J/4

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Raoul DROBILLE, 1388-1460.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  6. Résultat n°6

    Titres féodaux et de familles. - ARPAJON (1402 - 1729).

    Date

    1402-1729

    Cote

    E/2681

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - ARPAJON (1402 - 1729).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1403-1691

    Cote

    27J/80

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 1 - Partage successoral, incomplet, entre Rolland Prévost et Esmée sa femme, et, Jaques de Virlande et Marguerite sa femme, toutes deux héritières des défunts Pierre de Beyne et Catherine de Sallezard, à savoir : la maison seigneuriale et manoir de Presles [Cerny], porte, cour, fontaine où pend l'image de saint Jehan, grange, étables, le tout clos de murs et fossés derrière, avec au-moins 23 arpents 18,5 quartiers de terres labourables, prés et aulnaies audit Presles et d'Huyson [D'Huison-Longueville], tenant notamment aux rûs de La Fontaine de Presles, du Moulin de Villiers et du Gué de Presles, aux lieux-dits de La Foulerie et de La Croix de Presles et au chemin de Presles à Farcheville [sans date : 2e moitié XVe - 1er tiers XVIe siècle] [Fin d'acte lacunaire].

    Date

    2e moitié du 15e siècle

    Cote

    E/2113

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : fief de Presles [à...
    • N° 1 - Partage successoral, incomplet, entre Rolland...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais) : officiers de justice et banalités.

    Date

    1481-1760

    Cote

    B/1855

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison.

    Date

    1481-1724

    Cote

    E/2045

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais). Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice seigneuriale de Vayres-sur-Essonne.

    Date

    1484-1765

    Cote

    B/1898

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille Cornuel- Coulon. - Papiers de famille : Un extrait de l'inventaire après décès de M Cornuel [s.d.]. Justice seigneuriale : Présentation des officiers et nobles [ban et arrière-ban] (1651). Justice seigneuriale : Minutes du greffe du bailliage de Mesnil Cornuel et Janville (1657-1665), (1673-1674), (février- mars 1675). Registres des audiences ordinaires (mai 1657-septembre 1666), (septembre 1666-novembre 1669), (octobre 1671-juillet 1673), (juillet-août 1673), (décembre 1673-mai 1674) ; registre des audiences extraordinaires (novembre 1673-juin 1674). Anciens titres de propriété de haute, moyenne et basse justice (1519-1665). Droits seigneuriaux : Foi et hommage rendu au chancelier du roi par Claude Cornuel, parchemin (1638). Foi et hommage par Coulon au roi à cause de son comté de La Ferté Alais, parchemin (1639). Aveux du fief de l'Isle du Mesnil rendus au roi par Pierre Hérouard et Claude Cornuel (1632, 1636)

    Date

    1519-1674

    Cote

    27J/7

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Cornuel- Coulon. - Papiers de famille : Un...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Extrait de terrier [vraisemblablement] : reconnaissance de dettes.

    Date

    1520

    Cote

    1J/694

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Extrait de terrier [vraisemblablement] : reconnaissance...
  14. Résultat n°14

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mémoires et justificatifs sur l'histoire et l'évolution administrative du domaine de LA FERTE-ALAIS et de son bailliage.

    Date

    1522-1764

    Cote

    B/1874

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (1531-1532)

    Date

    1531-1532

    Cote

    B/1688

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Procès-verbal de visite de la seigneurie du BOURGNEUF et des MOULINS-NEUF au faubourg SAINT-PERE d'ETAMPES, fait par Noël BIJON, juge et garde de la prévôté de LA FERTE ALEPS, à la requête de François ROIGIER, seigneur de ladite seigneurie (11 avril 1532) [la visite inclut des moulins ; suivent la délimitation de la censive du chantier appelé la censive de COURTE, puis les délimitations des dépendances et appartenances de la seigneurie de BOURGNEUF].

    Date

    1532

    Cote

    E/3776

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Procès-verbal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté de penser à propos de publication d'articles (22 mars 1850)

    Cote

    1J/27/6

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
    • Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté...
  18. Résultat n°18

    Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel, paroisse de CERNY, fait en 1533 par Lazare de SELVE, écuyer, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la Chambre du roi, seigneur de Cromiers, Villiers-le-Châtel, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, du péage de LA FERTE-ALAIS, de D'huison à D'HUISON-LONGUEVILLE et audit CERNY des fiefs d'Orgemont, de Rochefortier, du Grand Boinveau, de Montmirault / Montmireau et du Pont de Villiers-le-Châtel, et, recopié par son fils Jehan de SELVE (1614).

    Date

    1533

    Cote

    1J/27/1

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
    • Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel,...
  19. Résultat n°19

    Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY et du péage de LA FERTE-ALAIS, établi en 1533-1534, mis en forme en 1614. [présenté ouvert] [copie de 1968-1995].

    Date

    1533-1534

    Cote

    5FI/11

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY et du péage de LA FERTE-ALAIS, établi en 1533-1534, mis en forme en 1614. [présenté fermé] [copie de 1968-1995].

    Date

    1533-1534

    Cote

    5FI/12

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (24 juin 1540-18 novembre 1540), (22 juin 1544-juin 1546)

    Date

    1540-1546

    Cote

    B/1689

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville.- Pièces de procédure (1601-1690) : évaluation du domaine de la Ferté-Alais depuis 1543 ; transports d'arpents de bois, sentences, baux, censives, arpentage de la terre de Guigneville, dénombrement (1637), déclaration d'héritages, arpentages de plusieurs pièces de bois et de vigne, procès verbaux, droit de dîme de la cure de Guigneville (1559-1687) ; pièces de procédure (1713-1764) : sentences, baux, informations, procédure concernant un vol par effraction dans l'église (1758)

    Date

    1543-1764

    Cote

    B/1889

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1543, 1545, 1553, 1558-1559, 1562-1563, 1568-1578, 1586, 1596-1600)

    Date

    1543-1600

    Cote

    B/1744

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Courdimanche .- pièces de procédure (1544-1645) ; sentences, informations, plaintes concernant la dîme (1608-1685) ; pièces de procédure concernant Bellebat, le Pressoir de Boutigny (1631-1674) ; ferme de Coignanpuits : sentences, apposition de scellés, inventaires (1645-1693) ; ferme de la Varenne : vente de la terre, bail, saisie de la terre, inventaires de production, décret (1619-1621, 1677-1787) ; inventaire des effets de monsieur Boisrond (1605, 1622)

    Date

    1544-1787

    Cote

    B/1884

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Villiers le Chastel (Cerny).- Fief de Presles. - pièces de procédure (1581-1587, 1603-1633) ; saisie féodale du fief de Presles (1639). Fief de la ferme de Brie.- pièces de procédure 1558-1681). Fief de Tanqueux.- sentence entre les seigneurs de Tanqueux et de Presles au sujet de droits seigneuriaux d'héritages (1544). Fief de Chaudenan.- acquisition du fief (1714). Fief de Paré Saint Martin.- pièces de procédure (1643-1685). Pièces de procédure de Cerny concernant également les hameaux de Presles, Villiers, Paré Saint Martin (1723-1752)

    Date

    1544-1752

    Cote

    B/1882

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

    Date

    1550-1692

    Cote

    E/2125

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (août 1550-juin 1552). [Quelques actes très abîmés, au début du registre. Prévoir restauration. Le notaire ne signe qu'une seule fois, à la fin du registre].

    Date

    1550-1552

    Cote

    2E27/520

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (août 1550-juin...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  28. Résultat n°28

    FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes (1552-1554). [Actes en mauvais état. Prévoir restauration. Lacunes : 1555-1557].

    Date

    1552-1554

    Cote

    2E27/567

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  29. Résultat n°29

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Maisse.- procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires de la justice seigneuriale de Maisse (1552-23 juin 1598), (12 janvier 1664-9 mai 1664), (6 janvier 1665-1er mars 1666) ; pièces de procédure (1602-1683), une minute de la police de Maisse (1765) ; un extrait fait en 1722 du terrier du prieuré de Saint-Médard de Maisse de 1521

    Date

    1552-1765

    Cote

    B/1891

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Titres féodaux et de familles : seigneurie de Presles, à Cerny.

    Date

    1552-1597

    Cote

    E/2114

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : seigneurie de Presles,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)

    Date

    1553-1745

    Cote

    B/1887

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Ban et Arrière ban : rôles des taxes perçues pour la contribution du ban et arrière-ban par commune et par personne avec déclarations des biens (1557, 1562) ; excuses et exemptions pour décharge des taxes du ban et arrière-ban (1570, 1582, 1593, 1597, 1634) ; édit du roi portant création d'un commissaire inspecteur, un contrôleur, un secrétaire, un trésorier du ban et arrière-ban (janvier 1693), édit du roi portant suppression des officiers de l'arrière-ban (juillet 1693) ; convocations en assemblée des trois ordres : clergé, noblesse, Tiers Etat (1614) ; une copie du cahier du Tiers Etat présenté en 1614  ; une copie de 1734 de la convocation du ban et arrière ban des hameaux de Mézières, Rotolu et Merbois , Chenebecart, chesne coupé dépendant de Videlles, Guigneville et Mondeville en 1557

    Date

    1557-1693

    Cote

    B/1869

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- informations, arrêts qui prouvent que la justice seigneuriale d'Huison est du ressort du Bailliage de La Ferté (1558-1662) ; papier terrier de la seigneurie d'Huison dans lequel il n'est pas fait mention de droit de banalité du moulin (1600-1602) ; pièces concernant la seigneurie d'Huison (1608-1622) ; pièces justificatives du droit de juridiction du Bailliage de la Ferté sur d'Huison. Inventaire des titres du domaine de la Ferté à D'Huison (1611-1646) ; censives : droit de péage de la Ferté à d'Huison (1559-1587) ; procès verbaux entre le curé d'Huison et le fermier de la Grange au sujet de la dîme ; titres du droit de dîme (1660-1678) ; procédure des habitants d'Huison au sujet des cloches de l'église (1605-1635)

    Date

    1558-1678

    Cote

    B/1885

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  34. Résultat n°34

    FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes (1558-1559). [Actes en mauvais état. Prévoir restauration. Lacunes : 1560-1561].

    Date

    1558-1559

    Cote

    2E27/568

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes...

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  35. Résultat n°35

    Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

    Date

    1558-1787

    Cote

    E/2123

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

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  36. Résultat n°36

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

    Date

    1558-1761

    Cote

    B/1863

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  37. Résultat n°37

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Mespuits.- Mémoire sur l'historique de l'appartenance de Mespuits, et le Valpuiseaux à la justice du Bailliage de la Ferté-Alais (1660) ; pièces de procédure (1660, 1671, 1678), procès entre monsieur Petau conseiller en la cour, commissaire aux requêtes du palais contre madame marchand au sujet du droit de justice de monsieur Petau propriétaire de trois fiefs (1722-1726) ; justice de Moigny.- pièces de procédure de Launay (paroisse de Moigny) et de Moigny (1559-1759) : contrat de mariage, compte de tutelle , enquête au sujet du fief de Montaumé, rapport d'expert, bail, pièces concernant le moulin Gauffin, plaintes, pièces concernant le fief de Launay ; procès au sujet de la succession de Mathurin Audigier laboureur (1609) ; extrait de sentence qui constate que Launay est du Bailliage de la Ferté en 1ère instance (1729) ; procès contre la dame de Launay au sujet d'une justice qu'elle voulait établir à Launay (1727-1759)

    Date

    1559-1759

    Cote

    B/1893

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  38. Résultat n°38

    FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1559, 1560, 1562, 1572, 1573, 1576, 1579, 1581-1583, 1585-1593) ; trois livres de comptes (1591-1593)

    Date

    1559-1593

    Cote

    B/1875

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure...

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  39. Résultat n°39

    MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (juin 1560-juin 1562). [Un registre. Lacunes : juillet 1552-mai 1560].

    Date

    1560-1562

    Cote

    2E27/521

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (juin 1560-juin...

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  40. Résultat n°40
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

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  41. Résultat n°41

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Gillevoisin.- trois registres d'audiences (1618), (janvier 1621-31 octobre 1622), (janvier 1633-février 1637) ; pièces de procédure (26 mars 1562-3 mars 1648 ; 1707-1708) ; procès verbal d'estimation de la ferme de Gillevoisin (1727)

    Date

    1562-1727

    Cote

    B/1888

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  42. Résultat n°42

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.

    Date

    1562-1774

    Cote

    B/1877

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  43. Résultat n°43

    FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1562).

    Date

    1562

    Cote

    2E27/569

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes...

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  44. Résultat n°44

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Un extrait des registres des défauts et amendes du Bailliage (1562-1563) ; un registre des défauts (octobre 1670-janvier 1673) ; un registre des procédures criminelles (28 septembre 1727-4 avril 1742)

    Date

    1562-1742

    Cote

    B/1853

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  45. Résultat n°45

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)

    Date

    1563-1731

    Cote

    B/1890

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)

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  46. Résultat n°46

    FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1563). [Lacunes : février 1563 ; 1564-1570, 1572-1581].

    Date

    1563

    Cote

    2E27/570

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes...

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  47. Résultat n°47

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justices du Mesnil Voisin, Bouray et Janville.- Procédure civile et criminelle :un registre d'audiences (1645-1646) ; pièces de procédure (1563-1765) ; copie du titre des usages et paiement des droits de francs fiefs de Bouray en latin de 1213 et pièces de procédure de 1601-1624 ; présentation des officiers aux assises (1601-1676) 

    Date

    1563-1765

    Cote

    B/1878

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  48. Résultat n°48

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison : Déclarations de censives.

    Date

    1565-1674

    Cote

    E/2073

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison...

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  49. Résultat n°49

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Valpuiseaux .- procédure civile et criminelle : un registre de jugements (1595) ; un registre d'audiences extraordinaires de Valpuiseaux et Bouray (1646) ; pièces de procédure (1565-1615) dont de nombreuses pièces concernant le fief de la Grange Sans Terre.

    Date

    1565-1646

    Cote

    B/1895

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  50. Résultat n°50

    FERTE-ALAIS (LA).- Notaire inconnu : une minute du 19 favrier 1571 ; Claude CHARTIER, notaire royal : minutes (1582-1583). [Deux actes].

    Date

    1571-1583

    Cote

    2E27/571

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Notaire inconnu : une minute du...

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  51. Résultat n°51

    MAISSE II.- POITOU, notaire royal : minutes (mars 1573-octobre 1573). [Un registre. Actes abîmés. Prévoir restauration. Lacunes : juin 1560-février 1573].

    Date

    1573

    Cote

    2E27/522

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- POITOU, notaire royal : minutes (mars 1573-octobre...

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  52. Résultat n°52

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison : Tabellionage.

    Date

    1574-1696

    Cote

    E/2046

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison...

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  53. Résultat n°53
    FERTE-ALAIS (LA). Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1576-1668). [Lacunes : baptêmes (1577-1600, 1605-1608, 1624-1631, 1633-1647, 1649-1667) ; mariages (1576-1602, 1604-1622, 1624-1631, 1633-1647, 1649-1667) ; sépultures (1576-1621, 1624-1631, 1633-1647, 1649-1667)]. FERTE-ALAIS (LA). Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1702-1736). [Lacunes : B.M.S. (1703-1708)].

    2 lots 318 medias

    FERTE-ALAIS (LA). Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1576-1668). [Lacunes : baptêmes (1577-1600, 1605-1608, 1624-1631, 1633-1647, 1649-1667) ; mariages (1576-1602, 1604-1622, 1624-1631, 1633-1647, 1649-1667) ; sépultures (1576-1621, 1624-1631, 1633-1647, 1649-1667)]. FERTE-ALAIS (LA). Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1702-1736). [Lacunes : B.M.S. (1703-1708)].

    Date

    1576-1736

    Cote

    4E/1464

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FERTE-ALAIS (LA). Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Titres féodaux et de familles.

    Date

    1576-1689

    Cote

    E/2132

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    MAISSE II.- ALLAIRE, notaire royal : minutes (août 1577-décembre 1577). [Deux cahiers. Lacunes : novembre 1573-juillet 1577].

    Date

    1577

    Cote

    2E27/523

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- ALLAIRE, notaire royal : minutes (août...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  56. Résultat n°56

    FERTE-ALAIS (LA). - Prieuré Notre-Dame : titres de deux pièces de terre situées l'une au terroir de la GRANGE-AUX-MOINES, l'autre au Tertre de LA FERTE-ALAIS (1578-1711).

    Date

    1578-1711

    Cote

    1J/86

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FERTE-ALAIS (LA). - Prieuré Notre-Dame : titres de...
  57. Résultat n°57

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison.

    Date

    1579-1784

    Cote

    E/2059

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Famille Sabathier. - Justice seigneuriale : Un registre de rôles des assises de La Ferté Alais (1601). Droits seigneuriaux : Foi et hommage au roi et à Guillaume de Bailly, comte de la Ferté Alais, par François Sabathier, seigneur du Mesnil Trasboulle et dépendances, parchemins (1581-1583). Aveu du Mesnil rendu au roi (à cause de son comté de la Ferté Alais) par François Sabathier, secrétaire ordinaire de la chambre du roi, seigneur du Mesnil Trasseboulle (1602). Déclaration d'héritage de François Sabathier, seigneur du Mesnil Trasseboulle, Minorant et du fief de Compault, héritages qu'il tient en censive d'Anthoine d'Allonville seigneur de Lardy, parchemin et papier, contrats d'acquisitions des fiefs de Bastons, la Robinette et autres héritages et reconnaissance des droits seigneuriaux qui y sont attachés, droit de pêche (1581) ; arbitrage pour droit de pêche dans le parc du château, entre Jean de Bombel seigneur de Thivernon et François Sabathier, déclaration de terres (1598). Gestion domaniale : Actes notariés : titres nouvels, baux, déclarations de terres passés devant Etienne Carqueville, notaire (1600-1602) ; un acte entre François Sabathier et François de Courlay (1597). Contentieux ; Procédure relative à la rivière entre François Sabathier et le seigneur de Lardy: sentence, jugement (1598).

    Date

    1581-1602

    Cote

    27J/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Sabathier. - Justice seigneuriale : Un registre...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  59. Résultat n°59

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- un registre d'audiences (1584) ; pièces de procédure (1611, 1617, 1619, 1633-1634, 1659, 1662) ; procès criminel contre le curé d'Huison (1615) ; deux pièces de procédure de 1626, pièces de procédure de 1728-1736 ; mémoires présentés au conseil des princes par les officiers de la Ferté-Alais au sujet de la justice et des droits sur le domaine d'Huison contre madame Blanchard propriétaire d'un fief (1729-1733) ; procédure contre les habitants de Longueville au sujet de faits de chasse (1737) ; sentences concernant la dîme (1723)

    Date

    1584-1737

    Cote

    B/1886

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  60. Résultat n°60

    FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1584) ; un registre d'actes avec table pour certains actes (24 juin 1584-décembre 1585). [Manque : février-mai 1584].

    Date

    1584

    Cote

    2E27/572

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal :...

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  61. Résultat n°61

    FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1585).

    Date

    1585

    Cote

    2E27/573

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal :...

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  62. Résultat n°62

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Réceptions de barbiers-chirurgiens, (1586-1663), réceptions de procureurs (1598-1710), réceptions d'huissiers, de contrôleurs, de jurés, de sergents, de clercs de notaire, de greffiers, de sergent royal, de geôliers, de notaires, d'un commis du contrôle des exploits (1603-1704)

    Date

    1586-1710

    Cote

    B/1848

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  63. Résultat n°63

    FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal : minutes (juillet-décembre 1586).

    Date

    1586

    Cote

    2E27/575

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal :...

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  64. Résultat n°64

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.

    Date

    1586-1764

    Cote

    B/1876

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  65. Résultat n°65

    FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal : minutes (janvier-juin 1586).

    Date

    1586

    Cote

    2E27/574

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal :...

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  66. Résultat n°66

    FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal : minutes (janvier-septembre 1587). [Lacunes : juillet, octobre-décembre 1587].

    Date

    1587

    Cote

    2E27/576

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal :...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Henri Ier de Lorraine, duc de Guise, dit le Balafré (1550-1588), chef de la Ligue. - Lettre autographe signée à Joachim DINTEVILLE, lieutenant général en Champagne, écrite à la Ferté Alais, 13 novembre 1587.

    Date

    1587

    Cote

    1J/815

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Henri Ier de Lorraine, duc de Guise, dit le Balafré...
  68. Résultat n°68

    HENRI 1er de LORRAINE, duc de GUISE, dit le BALAFRE, chef de la Ligue. - Lettre autographe signée au Roi, 13 novembre 1587, La Ferté-Alais.

    Date

    1587

    Cote

    1J/870

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • HENRI 1er de LORRAINE, duc de GUISE, dit le BALAFRE,...
  69. Résultat n°69

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Champmotteux.- mémoire et historique de Champmotteux, arrêt de juin 1752 confirmant que Champmotteux est du ressort du Bailliage de la Ferté-Alais ; pièce de procédure (1736-1764) ; justice de Coudray .- visite et inventaire du château de Chamberger au sujet d'un litige sur les réparations à y effectuer à la demande de Jean Henry Lejan seigneur du Coudray de Chamberger (1687) ; justice de Courances .- historique de la seigneurie de Courances (1598-1622) ; fiefs de Courances : foi et hommage et dénombrement (1644-1722) ; pièces concernant le paiement de la dîme au prieuré de Courances (1588-1631) ; notariat de Courances (1602-1689, 1752) ; pièces de procédure (1627-1701) 

    Date

    1588-1764

    Cote

    B/1883

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal : minutes (1588-1599). [Seulement quelques actes à chaque fois, classés par année. Lacunes : 1592, 1597].

    Date

    1588-1599

    Cote

    2E27/577

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Claude CHARTIER, notaire royal :...

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  71. Résultat n°71

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Registre de délibérations des habitants de la Ferté-Alais (1676-1691) ; taxes à payer sur les marais communs, droits de franc-fief ; vente par les habitants d'une partie des marais au seigneur de Guigneville (1591-1640) ; procès-verbaux au sujet des emprunts faits au seigneur de Guigneville par les habitants de la Ferté-Alais pour la subsistance des gens de guerre en garnison à La Ferté-Alais (1638-1656) ; sentences qui obligent les habitants de la Ferté-Alais de fournir un presbytère au curé : ventes, transactions (1632-1724) ; extrait des registres du conseil d'Etat, arrêts, édits du roi portant sur la création d'examinateurs des comtes de la communauté des arts et métiers ; paiement des gages des examinateurs des comptes (1694-1713) ; précautions prises par ordonnance de police sur la contagion de peste qu'il pourrait y avoir (1668) ; taxes des aisés (1646-1647)

    Date

    1591-1713

    Cote

    B/1872

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  72. Résultat n°72

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procès verbaux d'assemblée des habitants au sujet de la taille (1591-1693) ; rôles des tailles de la Ferté-Alais (1631, 1632, 1633 1648, 1658) ; élections des collecteurs de la Taille (1638-1663) 

    Date

    1591-1693

    Cote

    B/1870

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  73. Résultat n°73

    Déclarations censuelles et cueilloir

    Date

    1594-1750

    Cote

    G/242

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Déclarations censuelles et cueilloir

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Règlement pour la subsistance des armées (1638) ; route d'un régiment de cavalerie (1670) ; assemblées des habitants au sujet de gardes aux portes de la ville (1596-1627) ; plaintes des habitants de la Ferté-Alais au sujet du logement des armées traversant la ville : demandes d'exemption de fournir un logement, plaintes de maltraitances, demandes de subventions (1627-1713) ; règlement de police en temps de guerre (1676-1699) ; noms des gardes aux portes des villes (1649-1652) ; état des pertes des habitants pendant la guerre (1653) ; plaintes au sujet des chevaux (1663)

    Date

    1596-1713

    Cote

    B/1871

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  75. Résultat n°75

    BOURAY-SUR-JUINE.- BERNARD, notaire royal : minutes (un acte de 1596, 1608-1609, 1612-1613).

    Date

    1596-1613

    Cote

    2E27/410

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • BOURAY-SUR-JUINE.- BERNARD, notaire royal : minutes...

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  76. Résultat n°76

    Famille de Polignac. - Papiers de famille.

    Date

    1596-1874

    Cote

    27J/61

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Papiers de famille.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Notariat de LA FERTE-ALAIS. - Minutes notariales passées devant maître FLOCQUET.

    Date

    1598

    Cote

    E/6998

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de LA FERTE-ALAIS. - Minutes notariales passées...

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  78. Résultat n°78

    Familles et fiefs.

    Date

    1599-1793

    Cote

    76J/1

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

    • Familles et fiefs.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant), UNIVERSITE PARIS IV - SORBONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mai 1599).

    Date

    1599

    Cote

    E/4455

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    FERTE-ALAIS (LA).- François de SAINT MERY, notaire royal : minutes (juin-décembre 1600). [Lacunes : janvier-mai].

    Date

    1600

    Cote

    2E27/578

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François de SAINT MERY, notaire...

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