B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Champmotteux.- mémoire et historique de Champmotteux, arrêt de juin 1752 confirmant que Champmotteux est du ressort du Bailliage de la Ferté-Alais ; pièce de procédure (1736-1764) ; justice de Coudray .- visite et inventaire du château de Chamberger au sujet d'un litige sur les réparations à y effectuer à la demande de Jean Henry Lejan seigneur du Coudray de Chamberger (1687) ; justice de Courances .- historique de la seigneurie de Courances (1598-1622) ; fiefs de Courances : foi et hommage et dénombrement (1644-1722) ; pièces concernant le paiement de la dîme au prieuré de Courances (1588-1631) ; notariat de Courances (1602-1689, 1752) ; pièces de procédure (1627-1701) 

Cote/Cotes extrêmes

B/1883

Date

1588-1764

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1764

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011