FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Courdimanche .- pièces de procédure (1544-1645) ; sentences, informations, plaintes concernant la dîme (1608-1685) ; pièces de procédure concernant Bellebat, le Pressoir de Boutigny (1631-1674) ; ferme de Coignanpuits : sentences, apposition de scellés, inventaires (1645-1693) ; ferme de la Varenne : vente de la terre, bail, saisie de la terre, inventaires de production, décret (1619-1621, 1677-1787) ; inventaire des effets de monsieur Boisrond (1605, 1622)

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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1884

Date

1544-1787

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1787

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques