B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Règlement pour la subsistance des armées (1638) ; route d'un régiment de cavalerie (1670) ; assemblées des habitants au sujet de gardes aux portes de la ville (1596-1627) ; plaintes des habitants de la Ferté-Alais au sujet du logement des armées traversant la ville : demandes d'exemption de fournir un logement, plaintes de maltraitances, demandes de subventions (1627-1713) ; règlement de police en temps de guerre (1676-1699) ; noms des gardes aux portes des villes (1649-1652) ; état des pertes des habitants pendant la guerre (1653) ; plaintes au sujet des chevaux (1663)

Cote/Cotes extrêmes

B/1871

Date

1596-1713

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1713

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011