Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)

Cote/Cotes extrêmes

B/1890

Date

1563-1731

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville .- Pièces concernant Vaugrigneuse paroisse de Saint-Firmin de Guigneville : bail de la ferme de Vaugrigneuse (1563) , dénombrement du fief de Vaugrigneuse, bail du fief de Mesnil Margot (1609), transaction entre monsieur Chamberger conseiller du roi et monsieur François Lambert bourgeois de Paris et sa femme au sujet des terres de Mesnil Margot et de Vaugrigneuse (1648), vente de la terre et seigneurie de Vaugrigneuse et Mesnil Margot et une partie de Guigneville à monsieur de Rion, (1658), procès entre les seigneurs de Vaugrigneuse monsieur de Rion et de la Mothe monsieur Jacob Chenard au sujet d'entreprise sur le chemin de la Ferté à la Mothe (1661-1663), procès entre monsieur de Rion et monsieur Jacob Chenard au sujet d'un ban dans l'église de Guigneville (1665), procès entre monsieur de Rion et monsieur Jacob Chenard au sujet de la chasse aux pigeons effectuée par le fermier de Vaugrigneuse (1674), dénombrement, foi et hommage du fief de Mesnil Margot et pièces de procédure concernant le fief de Vaugrigneuse (1666-1685) [1563-1685] ; fief de la Motte (Mothe) : pièces de procédure : évaluation du fief (1631), censives (1633-1646), état des ouvrages à faire au fief (1649), vente de la terre de la Motte par monsieur Marin Tardif à monsieur Louis Depitand (1651), procès verbal de visite de la ferme de la Mothe à cause d'un incendie (1654), pièces concernant le droit au seigneur de la Motte d'avoir un ban en l'église de Guigneville (1627-1668) , extrait des titres du fief de la Motte (1731) ; fief du grand et petit Carneaux : foi et hommage du fief (1611-1662)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1731

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011