Cote/Cotes extrêmes
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Répertoire numérique détaillé
Informations sur le traitement
1967
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville .- Pièces concernant Vaugrigneuse paroisse de Saint-Firmin de Guigneville : bail de la ferme de Vaugrigneuse (1563) , dénombrement du fief de Vaugrigneuse, bail du fief de Mesnil Margot (1609), transaction entre monsieur Chamberger conseiller du roi et monsieur François Lambert bourgeois de Paris et sa femme au sujet des terres de Mesnil Margot et de Vaugrigneuse (1648), vente de la terre et seigneurie de Vaugrigneuse et Mesnil Margot et une partie de Guigneville à monsieur de Rion, (1658), procès entre les seigneurs de Vaugrigneuse monsieur de Rion et de la Mothe monsieur Jacob Chenard au sujet d'entreprise sur le chemin de la Ferté à la Mothe (1661-1663), procès entre monsieur de Rion et monsieur Jacob Chenard au sujet d'un ban dans l'église de Guigneville (1665), procès entre monsieur de Rion et monsieur Jacob Chenard au sujet de la chasse aux pigeons effectuée par le fermier de Vaugrigneuse (1674), dénombrement, foi et hommage du fief de Mesnil Margot et pièces de procédure concernant le fief de Vaugrigneuse (1666-1685) [1563-1685] ; fief de la Motte (Mothe) : pièces de procédure : évaluation du fief (1631), censives (1633-1646), état des ouvrages à faire au fief (1649), vente de la terre de la Motte par monsieur Marin Tardif à monsieur Louis Depitand (1651), procès verbal de visite de la ferme de la Mothe à cause d'un incendie (1654), pièces concernant le droit au seigneur de la Motte d'avoir un ban en l'église de Guigneville (1627-1668) , extrait des titres du fief de la Motte (1731) ; fief du grand et petit Carneaux : foi et hommage du fief (1611-1662)
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1731
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
15/06/2011
Mots clés lieux
Mots clés matières
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