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496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport d'activité et situation financière du 1er juillet 1966 au 30 juin 1967

    Date

    1967

    Cote

    GBR/69

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rapport d'activité et situation financière du 1er juillet...
  2. Résultat n°2

    SEMEASO

    Date

    1977

    Cote

    GBR/2037

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • SEMEASO
  3. Résultat n°3

    Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire. Préface de Philippe Lamour

    Auteur

    GODECHOT, Jacques

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/101

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire....
  4. Résultat n°4

    Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire

    Auteur

    GODCHOT, J. E

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/1369

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire
  5. Résultat n°5

    Rapport complémentaire présenté à Messieurs les actionnaires à l'occasion de l'Assemblée générale ordinaire de juin 1969, situation des opérations au 31 décembre 1968

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/289

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport complémentaire présenté à Messieurs les actionnaires...
  6. Résultat n°6

    Rapport complémentaire à l'assemblée générale ordinaire de juin 1971

    Auteur

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D AMENAGEMENT DE BURES - ORSAY ET D EQUIPEMENT EN ESSONNE

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/429

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport complémentaire à l'assemblée générale ordinaire...
  7. Résultat n°7

    Rapport d'activité 1962-1963

    Date

    1963

    Cote

    INQUARTO/493

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport d'activité 1962-1963
  8. Résultat n°8

    Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise, Longjumeau, rénovation urbaine

    Date

    1962

    Cote

    INQUARTO/1371

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement...
  9. Résultat n°9

    Charte de l'Essonne : projet Semessonne avec le concours des services du département de l'Essonne, de l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la région d'Ile-de-France, des bureaux d'étude OTH et E4 international

    Date

    1991

    Cote

    INQUARTO/1820

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Charte de l'Essonne : projet Semessonne avec le concours...
  10. Résultat n°10

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration (02 octobre 1959-18 juin 1962) ; procès-verbaux de réunions de l'assemblée générale (02/10/1959, 09/10/1959, 18/05/1961, 18/06/1962) ; comptes-rendus de réunions du bureau du conseil d'administration (16 mai 1960-19 février 1962) ; liste des membres du conseil d'administration, liste des agents en activité à la SAEGEMA ; constitution et présentation du bilan de l'opération, infrastructure et équipements publics : rapport établi par monsieur Delmotte en mai-juin 1962, 10 pages.

    Date

    1959-1962

    Cote

    18J/1

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  11. Résultat n°11

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

    Date

    1963-1964

    Cote

    18J/2

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  12. Résultat n°12

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions avec les entrepreneurs (23 mars 1960-31 décembre 1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    18J/3

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  13. Résultat n°13

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Ouverture d'une enquête d'utilité publique pour une emprise complémentaire : plan parcellaire du 29 avril 1959 ; bilan récapitulatif résumé sur 9000 logements ; statuts de la SAEGEMA ; étude d'aménagement du secteur industrialisé ; attribution des logements aux différents organismes H.L.M. ; désignation des constructeurs pour 732 logements à MASSY ; installation du chauffage à l'ilot de Bourgogne ; lancement de l'ensemble du programme de construction ; contrats passés avec les architectes, les techniciens, le bureau d'étude technique (1959).

    Date

    1959

    Cote

    18J/4

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  14. Résultat n°14

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Rapport de présentation de l'opération grand ensemble de MASSY-ANTONY, 14 novembre 1959, travaux d'infrastructure urbaine et périphérique, équipements généraux, analyse financière de l'opération concernant l'infrastructure et les équipements publics (1960) ; ventilation des dépenses par lignes budgétaires (1960-1963) ; composition du conseil d'administration de la SAEGEMA (12 membres), règlement intérieur de la SAEGEMA (1961) ; convention d'études préliminaires pour l'aménagement d'une zone d'habitation à MASSY (1961).

    Date

    1959-1963

    Cote

    18J/5

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  15. Résultat n°15

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Notes de service, plan de masse (1960-1964), rapport technique (1965), notes sur un groupe scolaire, sur le projet réglementant la circulation, note sur l'aménagement d'un nouvel accés au cimetière (1968-1969), groupe scolaire IV et VI : décomptes d'entreprises (1961), notes et comptes-rendus (1961-1962), plan de masse (1960).

    Date

    1958-1965

    Cote

    18J/6

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  16. Résultat n°16

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité d'ANTONY. - Plan de situation portant délimitation du périmètre à acquérir (1959), plan de la zone d'activités limites (1961) ; étude préliminaire d'aménagement et d'équipement : plan général, profil en travers-type de la voirie axiale, évaluation des dépenses d'équipement, notice (1960) ; procès-verbaux de réunions au sujet de l'aménagement de la ZAC, plan d'aménagement de détail (1959).

    Date

    1958-1965

    Cote

    18J/7

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  17. Résultat n°17

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Projet d'aménagement de la zone d'activité de MASSY, étude d'avril 1961 ; plan de situation, plan de masse, plan de morcellement de la 1ère tranche, coordination des réseaux, plans de la voirie et réseaux divers, plans du réseau d'eau (1961).

    Date

    1961

    Cote

    18J/8

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  18. Résultat n°18

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

    Date

    1963

    Cote

    18J/9

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  19. Résultat n°19

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Etude des sols de fondations, rapport (1959), marché avec la société chimique et routière de la Gironde, marché avec la société suburbaine de canalisation et de grands travaux (1964), marché avec l'entreprise Bourdin et Chaussée (1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    18J/10

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  20. Résultat n°20

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Comptes-rendus de réunions de travail, correspondance, plans de la zone (1960-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    18J/11

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  21. Résultat n°21

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Voirie et réseaux divers, demande de subvention : rapport de présentation au fonds de développement économique et social, articulation générale, voirie et espaces verts, assainissement, eau potable, éclairage public, gaz, aménagement des voies d'accés (1960).

    Date

    1960

    Cote

    18J/12

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  22. Résultat n°22

    Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.

    Date

    1986-1986

    Cote

    105J/3

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Signature d'une convention cadre pour la construction...
  23. Résultat n°23

    Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un réseau câblé et d'un syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau de vidéocommunication (SIVIC) en 1986 avec modification de ses statuts en 1988, protocole d'accord avec la CGE pour l'exploitation de ce réseau.

    Date

    1986-1988

    Cote

    105J/4

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un...
  24. Résultat n°24

    Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).

    Date

    1987-1987

    Cote

    105J/5

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé...
  25. Résultat n°25

    Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/8

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
  26. Résultat n°26

    Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications le 2 février 1989 et de Télessonne, 9 septembre 1989.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/9

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications...
  27. Résultat n°27

    Tribunal de Commerce.

    Date

    1986-1987

    Cote

    105J/11

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Tribunal de Commerce.
  28. Résultat n°28

    Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.

    Date

    1986-1999

    Cote

    105J/12

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.
  29. Résultat n°29

    Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/13

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
  30. Résultat n°30

    Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/14

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy,...
  31. Résultat n°31

    Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

    Date

    1990-1990

    Cote

    105J/15

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Augmentation de capital et modification de la composition...
  32. Résultat n°32

    Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.

    Date

    1991-2003

    Cote

    105J/16

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Modification et renouvellement des administrateurs...
  33. Résultat n°33

    Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).

    Date

    2000-2000

    Cote

    105J/17

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Désignations des représentants à la commission d'arbitrage...
  34. Résultat n°34

    Cotations Banque de France.

    Date

    1996-1999

    Cote

    105J/18

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Cotations Banque de France.
  35. Résultat n°35

    Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.

    Date

    1986-2001

    Cote

    105J/19

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau...
  36. Résultat n°36

    Transfert par France Télécom Groupe NTL de la responsabilité des réseaux 1G par accord du 6 mai 1999; rapprochement du groupe NTL et de la Société Suez Lyonnaise Télécom (SLT).

    Date

    1998-2001

    Cote

    105J/20

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Transfert par France Télécom Groupe NTL de la responsabilité...
  37. Résultat n°37

    Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

    Date

    2000-2011

    Cote

    105J/21

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
  38. Résultat n°38

    Consultation publique du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel sur les télévisions locales numériques en Ile-de-France, éléments de réponse de Télessonne.

    Date

    2005-2006

    Cote

    105J/22

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec les autres chaines locales franciliennes.
    • Consultation publique du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
  39. Résultat n°39

    Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES TV, améliorations apportées à l'offre et recommandations dans le cadre d'une éventuelle reprise.

    Date

    2006-2010

    Cote

    105J/23

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec les autres chaines locales franciliennes.
    • Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES...
  40. Résultat n°40

    SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

    Date

    2007-2012

    Cote

    105J/48

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
  41. Résultat n°41

    SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme VIDEOCABLE 91 (intimée).

    Date

    2004-2007

    Cote

    105J/49

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme...
  42. Résultat n°42

    Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence de la Semardel

    Date

    jeudi 12 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3948/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3948
    • Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence...
  43. Résultat n°43

    Un plan de développement novateur pour Semardel

    Date

    jeudi 19 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3949/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3949
    • Un plan de développement novateur pour Semardel
  44. Résultat n°44

    Panache de fumée de l'Ecosite de Vert-le-Grand

    Date

    jeudi 17 juin 2021

    Cote

    JAL7/520/3979/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3979 (17 juin 2021)
    • Panache de fumée de l'Ecosite de Vert-le-Grand
  45. Résultat n°45

    n° 1-3

    Date

    1976-1977

    Cote

    JAL71/1

    • Contexte : JOURNAL DE LA SAMBOE (LE) : journal.

    • n° 1-3
  46. Résultat n°46

    Massy, grand ensemble : construction scolaire, relogement d'exploitants agricoles expropriés, mise en place de la société d'économie mixte d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony.

    Date

    1958-1964

    Cote

    923W/108

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Massy, grand ensemble : construction scolaire, relogement...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  47. Résultat n°47

    BURES-ORSAY, Société d'économie mixte d'études et d'aménagement de BURES-ORSAY ; SAMBOE, situation des opérations au 31 décembre 1969 et bilan prévisionnel.

    Date

    1969

    Cote

    951W/99

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • BURES-ORSAY, Société d'économie mixte d'études et d'aménagement...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises, société d'économie mixte d'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) (1972).

    Date

    1972

    Cote

    962W/105

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises, société d'économie mixte d'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) (1972)..

    Date

    1972

    Cote

    962W/106

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  50. Résultat n°50

    VILLE-DU-BOIS (LA) : voirie (1967-1972), immeubles communaux (1967-1972), urbanisme (1969-1972) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : société d'économie mixte (1967-1972) ; VILLIERS-SUR-ORGE : voirie (1965-1972), assainissement (1965-1972).

    Date

    1965-1972

    Cote

    1011W/35

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • VILLE-DU-BOIS (LA) : voirie (1967-1972), immeubles...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  51. Résultat n°51

    IGNY.- Zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (SEMEASO).

    Date

    1971

    Cote

    1011W/60

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • IGNY.- Zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Société...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    PALAISEAU.- Société d'économie mixte.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1011W/103

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • PALAISEAU.- Société d'économie mixte.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAMBOE.- Conseils d'administration.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1011W/143

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAMBOE.- Conseils d'administration.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    SAMBOE.- Bilans ; documents de base.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1011W/150

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAMBOE.- Bilans ; documents de base.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    SAMBOE.- Problèmes divers.

    Date

    1968-1973

    Cote

    1011W/153

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAMBOE.- Problèmes divers.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    ULIS (LES).- SAMBOE.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1011W/154

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ULIS (LES).- SAMBOE.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    ULIS (LES).- SAMBOE.

    Date

    1962

    Cote

    1011W/155

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ULIS (LES).- SAMBOE.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    PALAISEAU.- Société d'économie mixte Les Basses Garennes.

    Date

    1965-1968

    Cote

    1011W/165

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • PALAISEAU.- Société d'économie mixte Les Basses Garennes....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    MASSY.- Société SAEGEMA, correspondance.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1011W/200

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • MASSY.- Société SAEGEMA, correspondance.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    MASSY, ANTONY.- Société SAEGEMA, correspondance.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1011W/325

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • MASSY, ANTONY.- Société SAEGEMA, correspondance.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1130W/28

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan de soutien.

    Date

    1975

    Cote

    1159W/41

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Plan de soutien.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan de soutien.

    Date

    1975

    Cote

    1159W/42

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Plan de soutien.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Conseils d'administration, réunions des 16 janvier 1969, 27 mars 1969, 20 juin 1969, 22 octobre 1969, 28 avril 1970, 21 mai 1970 et 8 juin 1970 : procès-verbaux, rapport. Extension du chauffage urbain. Centre commercial principal. Correspondance.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1159W/43

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Chauffage urbain (1970-1971). Parking souterrain (1966-1971). Centre administratif (1966-1971). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony (1967-1969). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony, lotissement Le Sentier des vignes (1967-1968). Dépenses du grand maillage (1968-1969).

    Date

    1966-1971

    Cote

    1159W/44

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1159W/45

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblée générale du 22 juin 1972. Conseil d'administration, réunion du 22 décembre 1972. Cession de terrains. Terrains du collège d'enseignement secondaire (CES) et du collège d'enseignement technique (CET) à Massy. Etats des procédures des cessions. Attribution de terrains à la société Clair Logis à Massy et à la Compagnie générale de géophysique. Zone raccordable à la voie ferrée sud du grand ensemble. Cession d'un terrain à Antony, à la société Alsthom, à Massy. Affaire Laudrin (cession d'un terrain à la société Deri). Achêvement du grand ensemble : rapport.

    Date

    1972

    Cote

    1159W/46

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Changement d'affectation de 3 terrains domaniaux au profit du Ministère de l' Agriculture. Raccordement provisoire de la voie de la GEMA à l'autoroute A86. Honoraires de M. Sonrel Architecte. Commissaire du gouvernement. Rémunérations. Approbation des engagements. Centre administratif, convention avec la commune de MASSY. Centre social et familial du grand ensemble (GE) de MASSY. Affaires générales. Entretien des espaces verts du grand ensemble (GE). Réclamation Mantoy. GEMA, affaire Elf Distribution. Foyer des stagiaires étrangers de MASSY. Remboursement des avances du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Conseil d'administration du 7 octobre 1962. Bilan du 31 décembre 1960. Réunions mensuelles du 11 février 1960, du 2 octobre 1959, du 26 mai 1959, du 22 janvier 1959, du 18 décembre 1958, du 25 octobre 1958, du 23 juillet 1958, du 25 septembre 1958, du 19 juillet 1958, du 21 juin 1958, du 31 mai 1958. Conférence du 3 novembre 1959. Compte-rendu de la visite faite à SAINT-DIZIER le 30 août 1958. Voeu du conseil municipal de MASSY sur les convocations des réunions mensuelles. Projet partiel d'aménagement de la région parisienne. DUP et parcellaire.

    Date

    1958-1962

    Cote

    1159W/47

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1159W/48

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) MASSY VILLABE, bilan révisé et bilan actualisé (1972). Désignation suppléants pour l'autoroute 6. Conseil d'administration M. Combes. Représentation de MASSY, M. Mauvert. Représentation de l'état, M. Faucheux. Bilan du fonds de développement économique et social (FDES). Transfert du siège social. Attribution des terrains du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Attribution des terrains, décisions rectificatives d'attribution ; approbation cession Dumesny-Atub, société COTRABA, centre commercial n°4. Cession de terrains, problèmes généraux. Attribution de terrain : société civile de la galerie marchande, société nouvelle de MASSY, société civile immobilière du Noger-Lambert (clinique), SOFIPAR, société Elf Distribution. Cession de terrains : emprise de l'église Saint-Jean-Porte Latine à l'association diocésaine de NANTERRE, office public d'HLM (OPHLM) interdépartemental. Différends avec le SESSAS. Zone d'urbanisation prioritaire de MASSY-ANTONY. Montant de la participation HLM travaux d'équipement.

    Date

    1972

    Cote

    1159W/49

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Cessions terrains supportant des équipements publics. Conseil d'administration du 1er mai 1973 : décision d'attribution (11 février 1974), cars Lecaplain, ville d'ANTONY, société SIMACUR, Les Isolants de Paris, SETTS, terrains résiduels à MASSY et ANTONY. Centre commercial Auchan. Bilan au 31 décembre 1975. Réunion du 4 février 1976, éclairage du CE MASSY ; bilan liquidation de la SAEGEM ; convocation. Demande d'avance de réfection avenue de France. Bilan de la société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy : transmission à la préfecture, correspondances, bilan révisé au 30 juin 1973, rapport du commissaire aux comptes, exercices 1974.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1159W/50

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Agrément de candidatures pour les zones d'activité des sociétés INFRA (SES BURES-SUR-YVETTE), Paris Ecrous, SEB Calor, Ozonair, Worcester France. Agrément de candidatures pour la zone d'urbanisation prioritaire des ULIS de la société Bati-Service, CROUS, SPIM, Logement familial du bassin parisien, SOVAKLE. Agrément de candidatures pour la zone d'aménagement des sociétés SIPEE, Bijur Products, Hewlett-Packard, Besoin et Barjon, Compagnie commerciale d'entrepôt, société de fabrication industrielles de l'ouest, société Auriema France, ATNE, Systronic, ERCA, Petite mécanique de précision, compagnie française Good Year. Conseils d'administration : 22 juin 1971, 30 novembre 1971, 18 avril 1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1159W/60

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 10 janvier 1973, 28 février 1973, 17 mai 1973, 21 décembre 1973. Assemblée générale du 28 juin 1973.

    Date

    1973

    Cote

    1159W/61

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 30 novembre 1971, 18 avril 1972, 22 juin 1972, 14 décembre 1972. Assemblée générale du 18 novembre 1968, de juin 1971.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1159W/62

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 21 décembre 1973, 26 avril 1974, 24 septembre 1974, 28 novembre 1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1159W/63

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1159W/64

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 13 février 1976, 11 mai 1976, 28 juin 1976, 10 novembre 1976, 13 décembre 1976. Bilan au 31 décembre 1975. Directoire du 28 janvier 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1159W/65

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 28 juin 1977, 13 octobre 1978, 17 novembre 1978 (57ème séance, commentaires de l'ordre du jour). Réunion des administrateurs du 13 juin 1978 : compte-rendu. Assemblée générale du 22 juin 1977.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1159W/66

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 1er novembre 1976, 5 janvier 1977, 5 mai 1977, 14 octobre 1977, 14 décembre 1977, 12 mai 1978, 17 novembre 1978, 22 décembre 1978. Bilan au 31 décembre 1977. Réunion du 2 octobre 1975. Logeco, prix du mètre carré de surface habitable.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1159W/67

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Société d'aménagement de BURES ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Bilan au 31 décembre 1972, au 31 décembre 1974. Conseil d'administration du 21 décembre 1973. Participation de département au capital social par approbation du 6 octobre 1970. Agrément de sociétés. Désignation d'organismes constructeurs par la SAMBOE.

    Date

    1970-1974

    Cote

    1159W/69

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)