Tribunal de Commerce.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

FONDS TELESSONNE

Déplier tous les niveaux

FONDS TELESSONNE

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Historique.

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Relations.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-23

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

télédiffusion, société d'économie mixte, réseau d'information

Mots clés typologiques

Relations avec le Tribunal de Commerce.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-16

Date

1986-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

immatriculation

Tribunal de Commerce.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11

Date

1986-1987

Présentation du contenu

Correspondance, pouvoir de Paul Loridant à Patrick Vuitton, liste des administrateurs de la Société Vidéocâble 91.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune, ULIS (LES) Commune

Mots clés matières

chef d'entreprise, désignation

Mots clés typologiques

annonce officielle et légale

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.