Tribunal de Commerce.

FONDS TELESSONNE

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Historique.

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Relations.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-23

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

TELEDIFFUSION, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE, RESEAU D INFORMATION

Mots clés typologiques

CORRESPONDANCE

Relations avec le Tribunal de Commerce.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-16

Date

1986-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

IMMATRICULATION

Tribunal de Commerce.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11

Date

1986-1987

Présentation du contenu

Correspondance, pouvoir de Paul Loridant à Patrick Vuitton, liste des administrateurs de la Société Vidéocâble 91.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune, ULIS (LES) Commune

Mots clés matières

CHEF D ENTREPRISE, DESIGNATION, TRIBUNAL DE COMMERCE

Mots clés typologiques

LISTE, REGISTRE DU GREFFE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE