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FONDS TELESSONNE

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Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-23

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

télédiffusion, société d'économie mixte, réseau d'information

Mots clés typologiques

correspondance

Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).

Cote/Cotes extrêmes

105J/17

Date

2000-2000

Présentation du contenu

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, bordereau d'envoi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Commune

Mots clés matières

conseil municipal, désignation, conciliation

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL