Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

FONDS TELESSONNE

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Historique.

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Relations.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-23

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

télédiffusion, société d'économie mixte, réseau d'information

Mots clés typologiques

correspondance

Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

Cote/Cotes extrêmes

105J/21

Date

2000-2011

Présentation du contenu

Comptes rendus des réunions CSA, bilan des objectifs du Conseil Général-TELESSONNE (2003) et "bilan de la diffusion temporaire de service locale en mode hertzien analogique sur le canal 35" (1er octobre-15 janvier 2004), décisions du CSA (2011), correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

MASSY Commune, PARIS Commune

Mots clés matières

structure administrative, action économique, société de télédiffusion privée

Mots clés typologiques

compte rendu, rapport, décision