SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (SAEGEMA), DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE BURES-ORSAY ET D'ÉQUIPEMENT EN ESSONNE (SAMBOE) ET DE L'AGENCE FONCIÈRE ET TECHNIQUE DE LA RÉGION PARISIENNE (AFTRP). RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.

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Cote/Cotes extrêmes

1159W/41-88

Date

1881-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

43 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les cotes 1159 W 1 à 40 (chrono de 1980-1984) ont été éliminées en 2002. 41-73 Administration générale et suivi d'opérations de la Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA), de la Société d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement en Essonne (SAMBOE) et de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) (1959-1978) ; 74-88 réglementation de la publicité (1943-1982). Cotation non continue.

Langue des unités documentaires

Français

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Cessions terrains supportant des équipements publics. Conseil d'administration du 1er mai 1973 : décision d'attribution (11 février 1974), cars Lecaplain, ville d'ANTONY, société SIMACUR, Les Isolants de Paris, SETTS, terrains résiduels à MASSY et ANTONY. Centre commercial Auchan. Bilan au 31 décembre 1975. Réunion du 4 février 1976, éclairage du CE MASSY ; bilan liquidation de la SAEGEM ; convocation. Demande d'avance de réfection avenue de France. Bilan de la société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy : transmission à la préfecture, correspondances, bilan révisé au 30 juin 1973, rapport du commissaire aux comptes, exercices 1974.

Cote/Cotes extrêmes

1159W/50

Date

1973-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/05/2004