Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.

FONDS TELESSONNE

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Historique.

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-7

Date

1982-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

Mots clés matières

réseau d'information, télédiffusion

Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.

Cote/Cotes extrêmes

105J/3

Date

1986-1986

Présentation du contenu

Extrait des délibérations du conseil municipal de Massy du 29 janvier 1986, convention, déclarations de conformité, délibérations, attestation, bordereaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

création d'entreprise, conseil municipal, société d'économie mixte, assemblée générale

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, déclaration