FONDS TELESSONNE

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Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-7

Date

1982-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.

Cote/Cotes extrêmes

105J/3

Date

1986-1986

Présentation du contenu

Extrait des délibérations du conseil municipal de Massy du 29 janvier 1986, convention, déclarations de conformité, délibérations, attestation, bordereaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable