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FONDS TELESSONNE

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Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-23

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

télédiffusion, société d'économie mixte, réseau d'information

Mots clés typologiques

CORRESPONDANCE

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-16

Date

1986-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

immatriculation

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

Cote/Cotes extrêmes

105J/13

Date

1986-1989

Présentation du contenu

Statuts et compte rendu de l'assemblée générale, bail, coupure de presse (annonce légale).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

Mots clés matières

assemblée générale, création d'entreprise, établissement public de coopération intercommunale

Mots clés typologiques

STATUT, COMPTE-RENDU, COUPURE DE PRESSE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL