FONDS TELESSONNE

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Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-23

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.

Cote/Cotes extrêmes

105J/19

Date

1986-2001

Présentation du contenu

Comptes rendus, bilans, conventions, avenants, statuts modifiés, listes des adresses des délégués titulaires du SIVIC, rapports, procès-verbaux, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable