Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.

FONDS TELESSONNE

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Historique.

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Relations.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-23

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

télédiffusion, société d'économie mixte, réseau d'information

Mots clés typologiques

CORRESPONDANCE

Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.

Cote/Cotes extrêmes

105J/19

Date

1986-2001

Présentation du contenu

Comptes rendus, bilans, conventions, avenants, statuts modifiés, listes des adresses des délégués titulaires du SIVIC, rapports, procès-verbaux, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

création d'entreprise, établissement public de coopération intercommunale, commune, assemblée générale

Mots clés typologiques

STATUT, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, COMPTE-RENDU, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, CONVENTION, JOURNAL OFFICIEL, CONTRAT, LISTE, PROCES-VERBAL DE REUNION