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FONDS TELESSONNE

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Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-7

Date

1982-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

Mots clés matières

réseau d'information, télédiffusion

Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).

Cote/Cotes extrêmes

105J/5

Date

1987-1987

Présentation du contenu

Extraits de délibérations, projet de convention, schéma directeur du réseau, bordereaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

création d'entreprise, conseil municipal, établissement public de coopération intercommunale, commune, société d'économie mixte

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, schéma directeur