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FONDS TELESSONNE

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Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-23

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

télédiffusion, société d'économie mixte, réseau d'information

Mots clés typologiques

correspondance

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-16

Date

1986-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

immatriculation

Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

Cote/Cotes extrêmes

105J/15

Date

1990-1990

Présentation du contenu

Déclaration de modification, récépissé de dépôt, extrait du registre du commerce et des sociétés, correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY

Mots clés matières

financement, conseil d'administration, désignation, conseil municipal

Mots clés typologiques

registre du commerce et des sociétés, déclaration, annonce officielle et légale, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL