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SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (SAEGEMA), DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE BURES-ORSAY ET D'ÉQUIPEMENT EN ESSONNE (SAMBOE) ET DE L'AGENCE FONCIÈRE ET TECHNIQUE DE LA RÉGION PARISIENNE (AFTRP). RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Les cotes 1159 W 1 à 40 (chrono de 1980-1984) ont été éliminées en 2002. 41-73 Administration générale et suivi d'opérations de la Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA), de la Société d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement en Essonne (SAMBOE) et de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) (1959-1978) ; 74-88 réglementation de la publicité (1943-1982). Cotation non continue.
Langue des unités documentaires
Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Changement d'affectation de 3 terrains domaniaux au profit du Ministère de l' Agriculture. Raccordement provisoire de la voie de la GEMA à l'autoroute A86. Honoraires de M. Sonrel Architecte. Commissaire du gouvernement. Rémunérations. Approbation des engagements. Centre administratif, convention avec la commune de MASSY. Centre social et familial du grand ensemble (GE) de MASSY. Affaires générales. Entretien des espaces verts du grand ensemble (GE). Réclamation Mantoy. GEMA, affaire Elf Distribution. Foyer des stagiaires étrangers de MASSY. Remboursement des avances du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Conseil d'administration du 7 octobre 1962. Bilan du 31 décembre 1960. Réunions mensuelles du 11 février 1960, du 2 octobre 1959, du 26 mai 1959, du 22 janvier 1959, du 18 décembre 1958, du 25 octobre 1958, du 23 juillet 1958, du 25 septembre 1958, du 19 juillet 1958, du 21 juin 1958, du 31 mai 1958. Conférence du 3 novembre 1959. Compte-rendu de la visite faite à SAINT-DIZIER le 30 août 1958. Voeu du conseil municipal de MASSY sur les convocations des réunions mensuelles. Projet partiel d'aménagement de la région parisienne. DUP et parcellaire.
Caractéristiques physiques
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
société d'économie mixte, urbanisme, foyer, espace vert, étranger, logement social, zone d'aménagement, acquisition domaniale, cession, autoroute, immeuble de grande hauteur, conseil d'administration, conseil municipal, 20e siècle
