Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

FONDS TELESSONNE

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Historique.

Cote/Cotes extrêmes

105J/1-23

Date

1982-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

Cinquième République (1958- )

Relations.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-23

Date

1986-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

TELEDIFFUSION, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE, RESEAU D INFORMATION

Mots clés typologiques

CORRESPONDANCE

Relations avec le Tribunal de Commerce.

Cote/Cotes extrêmes

105J/11-16

Date

1986-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

IMMATRICULATION

Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

Cote/Cotes extrêmes

105J/14

Date

1989-1989

Présentation du contenu

Déclarations, extraits du registre du conseil municipal.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune

Mots clés matières

DESIGNATION, CONSEIL MUNICIPAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL

Mots clés typologiques

ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, DECLARATION, EXTRAIT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, BORDEREAU