SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (SAEGEMA), DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE BURES-ORSAY ET D'ÉQUIPEMENT EN ESSONNE (SAMBOE) ET DE L'AGENCE FONCIÈRE ET TECHNIQUE DE LA RÉGION PARISIENNE (AFTRP). RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.

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Cote/Cotes extrêmes

1159W/41-88

Date

1881-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

43 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les cotes 1159 W 1 à 40 (chrono de 1980-1984) ont été éliminées en 2002. 41-73 Administration générale et suivi d'opérations de la Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA), de la Société d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement en Essonne (SAMBOE) et de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) (1959-1978) ; 74-88 réglementation de la publicité (1943-1982). Cotation non continue.

Langue des unités documentaires

Français

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

Cote/Cotes extrêmes

1159W/45

Date

1961-1972

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/05/2004