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381 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air, Ferme de Favreuse NICCOLARDOT, Boulangerie NOGUERA, Laboratoires NOMINA, Entreprise Jean Pages, Entreprise Martial PICARD, Etablissements POILANE, Société, Laboratoire Providence boulangerie biscuitterie confiserie (P.B.B.C.), Menuiserie ROBERT, Etablissements SALLES et fils, Société d'applications des machines motrices, Société sud parisienne auxiliaire entreprise, Société THERECO. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1956-2008

    Cote

    2017W/31

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise B. PARATRE. BIEVRES : Société civile professionnelle Anatomie et cytologie pathologique, Travail des métaux BARBREL, Garage AMENDOLA, Etablissements BERTHE, Société BIERO, Garage Renault BIEVRES automobile, Laboratoires BIOSUL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1953-2006

    Cote

    2017W/25

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Installations classées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : groupement agricole d'exploitation en commun dit La ferme d'Eclimont ; ANGERVILLE : Société ANDIS, Auto service 91, établissement CAILLET et JOERGER, Le Caillebotis Marine, Carrosserie mécanique du Bois de la Fontaine, entreprise individuelle COMMEREUC, Comptoir continental français, entreprise de préparation de crins, Société DARDE, Société fonderie DERIAUX, Société DEVERRIERE, Société D. H. Industrie, Etablissement DOYEN, Chantier DRAPPIER (stockage de charbon). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, dossier de plainte, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1943-2005

    Cote

    2017W/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : groupement...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de travaux publics DUPONT, Société L'Elastomer I. T. C., Société civile immobilière de la Croix, Flacopharm, Etablissements GAUTHIER, Etablissement Gougis, Commune d'ANGERVILLE Groupe scolaire rue du Jeu de Paume, dépôt de gaz, Etablissements GUILLAUME, Entreprise Construction en bois, Société habitat à loyer modéré de l'Hurepoix, Etablissement IMBERT, Société JOUBERT et Compagnie, Société civile immobilière La Chalouette, Société La Copper, Etablissement LEBLANC, Maison de retraite des Soeurs de Saint Paul, Société civile immobilière MATEL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, dossier de plainte, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1947-2005

    Cote

    2017W/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ, Société Esso services BIEVRES, Groupe FLO, La Forestière du nord, Société Gaz de France, Etablissements GEFFROY puis Société des anciens établissements E. GEFFROY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2017W/28

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Installations classées : AVRAINVILLE : Ferme de Maillezais, Société SOLER, Entreprise PAHU, Station service PARIS TOULOUSE R.N. 20. BALLAINVILLIERS : Société autonome d'usinage (S.A.U.), Société CASE, Société Constructions et entreprise générale (C.E.G.), Dépôt souterrain de liquide CHENARD, Station service ESSO SAF. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1956-2003

    Cote

    2017W/18

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : AVRAINVILLE : Ferme de Maillezais,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Installations classées : ATHIS MONS : Société MIRETE père et fils (E.M.A.P.), Société EREL, Etablissement scolaire Saint Charles, Société Etudesol, Etablissements FESQUET, Société Les Fondations modernes, Société GA5, Etablissement royal pressing, Atelier de préparation de viande et abats RICHARDET, Garage Francis auto. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1960-2003

    Cote

    2017W/11

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Société MIRETE...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1950-2003

    Cote

    2017W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2708W/9

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2003.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement LEPOITEVIN. AUVERNAUX : Société GAILLEDRAT. AUVERS SAINT GEORGES : Club hippique Le Bois du Moret, Berrogaz, Entreprise Centre automobile de l'ESSONNE. AVRAINVILLE : Exploitation agricole Joseph DESSAUGE, Ferme de Kernevez, Entreprise MONNIER station BP, Société POCLAIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1962-2002

    Cote

    2017W/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1964-2002

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme PERRAUDIN, Atelier de polissage de métaux PIANTONI, Société Elf distribution, Carrosserie automobile PIELLI, Entreprise PIQUE, Quincaillerie de la Belle Etoile, Société Premium Group, Société Pressing du Marché, Entreprise de récupération de métaux PROROMANT, Garage RADULOVIC STEPANOV, Garage RICHARD, Entreprise Tous combustibles H. ROBILLARD. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1955-2002

    Cote

    2017W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2708W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2002.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société LEBRETON, Compagnie française de raffinage, Société Magot Parquetnet, Teinturerie pressing, Société hippique du Menillez. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1956-2002

    Cote

    2017W/30

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    Installations classées : ARPAJON : Société Point P, Etablissement REHBY (concession Fiat), Etablissement Riboulet, Station service Mobil RICHARD, Société S.A.R.D.E.C (usine de décolletage), Etablissement SARRAZIN (nettoyage à sec), Société de l'Yvette, Société civile immobilière La Roche. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1950-2002

    Cote

    2017W/7

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON : Société Point P,...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique des céréales et des fourrages. BOIS HERPIN : Société BLOT. BOISSY LE CUTTE : Etablissements E. DOUSSET constructions métalliques, Dépôt de liquides inflammables GRILLE, Société Les Girouettes, Société de mécanique (S.O.M.E.C). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1961-2002

    Cote

    2017W/32

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

    Producteur :

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  18. Résultat n°18

    Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société des pétroles SHELL, Société sport cars, Société de rectification et de mécanique générale (S.R.M.G.), Société Sup décor bricolage. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1957-2001

    Cote

    2017W/22

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    2708W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2001.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  20. Résultat n°20

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    2708W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2000.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société Man camions et bus, Dépôt de gaz MARIAUX, Société MECAFOR, Société Mobil oil française, Charcuterie MOULIN, Société Patrick caravanes, Société anonyme de recherches et d'études optique et de sciences connexes, Garage RICOIS, Etablissements RIOUT. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1962-2000

    Cote

    2017W/20

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Installations classées : ARPAJON : Société SEB, Société de distribution parisienne, Société SOTRAVIA, Société anonyme Speedy France, Direction régionale des télécommunications, Société des transports MAJEWSKI. ARRANCOURT : Entreprise agricole à responsabilité limitée du Grand Villiers. ATHIS MONS : aéroport de Paris ORLY, Société accessoires machines outils de tolerie (A.M.O.T.), Entreprise Athis Métaux, Entreprise automarché aéroport, Laverie automatique BELY, Société BERTHOMIER, Entreprise BESOMBES, Entreprise BIANCHI père et fils. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1965-2000

    Cote

    2017W/8

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON : Société SEB, Société...

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    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Installations classées : ARPAJON : Etablissement FRAGNE, Société Galaxie automobiles, Société garage de la Croix Rouge, Société garage EMLYNE cars, Entreprise GUERRHIT, Société HYDROMAT, Société garage de la Montagne, Société Loxam, Entreprise MALISSET, Café Le Mazagran, Entreprise Motos cycles équipement 2000 (M.C.E.2000), Entreprise MONGIN et fils, Société nord France, Entreprise Guy OMASSON décorateur, Garage automobile PERIARD, Parc de stationnement couvert PESTEL . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1939-1999

    Cote

    2017W/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON : Etablissement FRAGNE,...

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  24. Résultat n°24

    Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société EXA, Compagnie française du groupe JOSSERMOZ, Entreprise Franck GRANAT, Société anonyme KOEHRING, Etablissements LE BRUNET, Société LOREMAT, Entreprise MALGUY Guy. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1968-1999

    Cote

    2017W/19

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    1999.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2708W/5

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI puis Société de travaux et de routes francilienne, Pompes à essence SUREAU. BOISSY LE SEC : Atelier de mécanique générale SAGNES. BOISSY SOUS SAINT YON : Etablissements RENOIR et Compagnie, Atelier de réparation de véhicules CHATELIN, Centre hippique de Feugère, Atelier de peinture carrosserie REBOLLAR, Garage de véhicules LAPORTE, Horticulteur LEVACHER, Location peinture prestations. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1961-1998

    Cote

    2017W/33

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Installations classées : ATHIS MONS : Société ROL LISTER, Garage RONGIER, Garage de petite mécanique SALOMON, Société d'habitation à loyer modéré La Sablière, Atelier SACRISPEYRE, Etablissement SAME, Matériel industriel J. SAURON, Société Savigny chauffage, Garage de l'aéroport SCHELLER, S.C.I.C. Ile de France sud, Société S.C.M. Imagerie Essonne est, Société de distribution MABILAT, Self service lavage automobile, Société turco France, Société nouvelle d'usinage général (S.N.U.G.), Société Docks de France PARIS, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Société Nova services, Direction régionale des télécommunications d'EVRY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1966-1998

    Cote

    2017W/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Société ROL LISTER,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    2708W/4

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1998.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société TILT, Société H. TONACHELLA. BALLANCOURT SUR ESSONNE : Atelier de peinture BIEHLER, Atelier de travail du bois CHORLET, Société FAVECO, Garage de la gare, Société Gel 2000. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1952-1998

    Cote

    2017W/23

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2708W/3

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1994-1997.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Installations classées : ATHIS MONS : Entreprise COUTAREL bois charbons mazout puis TEILHOL, Station service Total, Carrosserie VALLEE, Compagnie française des produits pétrolifères puis établissements VERDIER, Etablissements VILLAIN fils, Garage ZORKO. AUTHON LA PLAINE Garage Renault HACBART, Dépôt de betteraves HARDOUIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1957-1997

    Cote

    2017W/16

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Entreprise COUTAREL...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Installations classées : ATHIS MONS : Dépôt de gaz LACHAUD, Atelier d'enfumage des viandes LAMICHE, Société Ph. LAURENT et compagnie, Société Les Régates, Société LECOTILEC, Etablissements LEFRANCOIS, Société LEZER ATHIS, Société LOUIS et Compagnie, Etablissement LUTZ et KREMPP Industries, Etablissements MALGUY, MARTO Travaux publics et particuliers, Société MATEOS, Société MOROZ CHMIL Auto, Etablissements METENIER, Blanchisserie MICHEL, Entreprise MOUREAU, Garage PEIRS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1958-1997

    Cote

    2017W/13

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Dépôt de gaz...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme Bois particules contreplaqués, Société française des pétroles BP, Société Mobil oil, Etablissements Bregegere, Transports déménagement Jean CARNAL, Garage CARNAL, Société Céramarbre, Société Kister et Cetah, Société Athis station, Société La Charollaise. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1953-1997

    Cote

    2017W/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Installations classées : ATHIS MONS : Société nouvelle du garage du Quai de l'Orge, Société Garage tourisme sport compétition, Société GARNIFER, Café restaurant le Balto, Entreprise GERACI, Société GIRAUD SAVIGNAC, Groupe Haussman réception (GHR), Groupement des transporteurs des Pyrénées, Laboratoire de charcuterie GUEGUEN, Lunetier HELARY, Société immobilière du Moulin Vert, Société informations et diffusions extérieures (I.D.E.), Entreprise Kister et Cetah. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1965-1996

    Cote

    2017W/12

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Société nouvelle...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1931-1995

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  36. Résultat n°36

    1991-1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2708W/2

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1991-1993.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  37. Résultat n°37

    Installations classées : BALLAINVILLIERS : Etablissements ROCHET, Etablissements ROUCOUS, Entreprise SETRAP, Société d'exploitation de matériel industriel et de travaux publics (S.E.M.I.P.). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1966-1993

    Cote

    2017W/21

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLAINVILLIERS : Etablissements...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Installations classées : ATHIS MONS : Pharmacie CHAUMEIL, Compagnie générale de constructions générales et de travaux publics (COGETRAVOC), Entreprise COLAS DES FRANCS, Cuisine centrale municipale, Entreprise DELAERE et Compagnie, Entreprise Central abat, Société GERIEL, Garage tolerie DENIAU, Société DESMARAIS, Entreprise MILIN puis DESSAIN, Société ELF. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1958-1992

    Cote

    2017W/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Pharmacie CHAUMEIL,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - de BEAUMONT, née Jeanne POMMERET des VARENNES, Paris : baux à divers, sur les communes d'Ormoy-la-Rivière, Boissy-la-Rivière, Etampes, Morigny et à la Société de Chasse de Saint-Pierre d'Etampes, vente de terres (1938-1960) ; Soeurs du Bon Secours, Etampes : vente à M. ROUAULT d'une partie de la propriété (1956) ; Société Coopérative Agricole : plan de masse (1958) et un plan de quartier, statuts, acte de propriété BUISSON, héritiers PETIT (1920-1959) ; BRIAND, Gibles [Saône-et-Loire] : scierie, faillite, comptabilité, acte de vente, estimation des bâtiments et du matériel, rapport du Parquet (1942-1963 ; GUETMANOFF, Saint-Germain-lès-Arpajon : vente d'une propriété, plan (1991) ; FRANCOIS Raymonde, veuve du comte de SAINT-PERRIER, château de Morigny : vente d'un bois (1963-1964).

    Date

    1920-1991

    Cote

    66J/70

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - de...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  40. Résultat n°40

    1986-1990.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2708W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1986-1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU, Etablissements CALMELS puis Société GMS, Groupement rhodanien de construction, Etablissements GUIZOL LAUZANNE, Etables HUBERSON, Elevage de chiens JAMAS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1966-1989

    Cote

    2017W/29

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

    Date

    1978-1987

    Cote

    22J/125

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Modification des statuts.

    Date

    1841-1986

    Cote

    3J/2

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Modification des statuts.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  44. Résultat n°44

    Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

    Date

    1977-1984

    Cote

    22J/124

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société : documentation concernant la participation avec la société SIFCOL à SFAX en TUNISIE, photographies en noir et blanc avec négatifs des bâtiments, photographies des produits.

    Date

    1960-1984

    Cote

    22J/126

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers, comptes-rendus d'entretien, témoignages, lettre d'une pensionnaire à la présidence de la République (1975 - 1981). Sécurité des locaux, visite de la commission locale de sécurité : rapport concernant la vérification des installations électriques (1979 - 1980). Fonctionnement, volet administratif : rapport d'activités du service de suite (1976), comptes-rendus des visites, rapports, enquêtes, inspections et plan d'inspection, échange de correspondance avec l'association AAEAI, le préfet, le sous-préfet, le DDASS et les élus (1974 - 1981) ; volet financier : comptes administratifs, emprunts, tableau des appointements, rapports de contrôle, prix de journée (1976 - 1981). Affaires générales : coupures de presse (1981), courriers relatifs aux impayés (1976 - 1983). Fermeture du foyer, liquidation de ses biens (1981).

    Date

    1974-1983

    Cote

    1907W/2

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ENFANT HANDICAPES.

    • Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Installations classées : BIEVRES : Entreprise CHENEAU, Entreprise CHIABUDINI, Société commerciale Citroën, Société COLTEL, Poste de lavage autos HAUWERS, Dépôt de liquides inflammables DUPRE. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1923-1981

    Cote

    2017W/27

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Entreprise CHENEAU,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/4

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/5

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/42

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/47

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/2

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/37

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/41

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/29

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/25

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/22

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/11

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/28

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/30

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/20

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/24

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/1

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/6

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/46

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/26

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/40

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/48

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/50

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/38

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/17

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/10

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/9

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/18

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/19

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/13

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/15

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/21

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/7

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/31

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)