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INSTALLATIONS CLASSEES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Langue des unités documentaires
Installations classées : ATHIS MONS : Société nouvelle du garage du Quai de l'Orge, Société Garage tourisme sport compétition, Société GARNIFER, Café restaurant le Balto, Entreprise GERACI, Société GIRAUD SAVIGNAC, Groupe Haussman réception (GHR), Groupement des transporteurs des Pyrénées, Laboratoire de charcuterie GUEGUEN, Lunetier HELARY, Société immobilière du Moulin Vert, Société informations et diffusions extérieures (I.D.E.), Entreprise Kister et Cetah. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.
Caractéristiques physiques
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
au bout de 25 ans à partir de 1996
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
INSTALLATION CLASSEE ADMINISTRATION,protection civile, ENTREPRISE ECONOMIE,entreprise, COMMERCE ALIMENTAIRE ECONOMIE,commerce, INSPECTION ACTION, FAILLITE JUSTICE,justice civile, DECISION DE JUSTICE JUSTICE,droit, PLAINTE ACTION, ENVIRONNEMENT EQUIPEMENT,environnement, 20è siècle
