Installations classées : ARPAJON : Etablissement FRAGNE, Société Galaxie automobiles, Société garage de la Croix Rouge, Société garage EMLYNE cars, Entreprise GUERRHIT, Société HYDROMAT, Société garage de la Montagne, Société Loxam, Entreprise MALISSET, Café Le Mazagran, Entreprise Motos cycles équipement 2000 (M.C.E.2000), Entreprise MONGIN et fils, Société nord France, Entreprise Guy OMASSON décorateur, Garage automobile PERIARD, Parc de stationnement couvert PESTEL . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

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INSTALLATIONS CLASSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2017W/6

Date

1939-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques