INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées : ATHIS MONS : Dépôt de gaz LACHAUD, Atelier d'enfumage des viandes LAMICHE, Société Ph. LAURENT et compagnie, Société Les Régates, Société LECOTILEC, Etablissements LEFRANCOIS, Société LEZER ATHIS, Société LOUIS et Compagnie, Etablissement LUTZ et KREMPP Industries, Etablissements MALGUY, MARTO Travaux publics et particuliers, Société MATEOS, Société MOROZ CHMIL Auto, Etablissements METENIER, Blanchisserie MICHEL, Entreprise MOUREAU, Garage PEIRS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2017W/13

Date

1958-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 1997

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009