Déplier tous les niveaux
INSTALLATIONS CLASSEES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Langue des unités documentaires
Installations classées : ATHIS MONS : Dépôt de gaz LACHAUD, Atelier d'enfumage des viandes LAMICHE, Société Ph. LAURENT et compagnie, Société Les Régates, Société LECOTILEC, Etablissements LEFRANCOIS, Société LEZER ATHIS, Société LOUIS et Compagnie, Etablissement LUTZ et KREMPP Industries, Etablissements MALGUY, MARTO Travaux publics et particuliers, Société MATEOS, Société MOROZ CHMIL Auto, Etablissements METENIER, Blanchisserie MICHEL, Entreprise MOUREAU, Garage PEIRS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.
Caractéristiques physiques
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
au bout de 25 ans à partir de 1997
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement