Déplier tous les niveaux
INSTALLATIONS CLASSEES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Langue des unités documentaires
Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement LEPOITEVIN. AUVERNAUX : Société GAILLEDRAT. AUVERS SAINT GEORGES : Club hippique Le Bois du Moret, Berrogaz, Entreprise Centre automobile de l'ESSONNE. AVRAINVILLE : Exploitation agricole Joseph DESSAUGE, Ferme de Kernevez, Entreprise MONNIER station BP, Société POCLAIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.
Caractéristiques physiques
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
au bout de 25 ans à partir de 2002
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement