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INSTALLATIONS CLASSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées : AVRAINVILLE : Ferme de Maillezais, Société SOLER, Entreprise PAHU, Station service PARIS TOULOUSE R.N. 20. BALLAINVILLIERS : Société autonome d'usinage (S.A.U.), Société CASE, Société Constructions et entreprise générale (C.E.G.), Dépôt souterrain de liquide CHENARD, Station service ESSO SAF. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote/Cotes extrêmes

2017W/18

Date

1956-2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 2003

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés lieux

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS

Mots clés matières

installation classée, entreprise industrielle, bâtiment industriel, hydrocarbure, inspection, faillite, environnement, 20e siècle, 21e siècle

Mots clés typologiques

rapport, plan, correspondance, document photographique