INSTALLATIONS CLASSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme Bois particules contreplaqués, Société française des pétroles BP, Société Mobil oil, Etablissements Bregegere, Transports déménagement Jean CARNAL, Garage CARNAL, Société Céramarbre, Société Kister et Cetah, Société Athis station, Société La Charollaise. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2017W/9

Date

1953-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 1997

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009