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INSTALLATIONS CLASSEES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Langue des unités documentaires
Installations classées : BIEVRES : Etablissements GODEAU, Etablissements CALMELS puis Société GMS, Groupement rhodanien de construction, Etablissements GUIZOL LAUZANNE, Etables HUBERSON, Elevage de chiens JAMAS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.
Caractéristiques physiques
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
au bout de 25 ans à partir de 1989
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
INSTALLATION CLASSEE ADMINISTRATION,protection civile, ENTREPRISE DU BATIMENT EQUIPEMENT,immobilier, ENTREPRISE INDUSTRIELLE ECONOMIE,entreprise, ELEVAGE AGRICULTURE,production agricole, ANIMAL DOMESTIQUE AGRICULTURE,production agricole, INSPECTION ACTION, PLAINTE ACTION, FAILLITE JUSTICE,justice civile, ENVIRONNEMENT EQUIPEMENT,environnement, 20è siècle
