Installations classées : ATHIS MONS : Société MIRETE père et fils (E.M.A.P.), Société EREL, Etablissement scolaire Saint Charles, Société Etudesol, Etablissements FESQUET, Société Les Fondations modernes, Société GA5, Etablissement royal pressing, Atelier de préparation de viande et abats RICHARDET, Garage Francis auto. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

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INSTALLATIONS CLASSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2017W/11

Date

1960-2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 2003

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques