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INSTALLATIONS CLASSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées : ARPAJON : Société SEB, Société de distribution parisienne, Société SOTRAVIA, Société anonyme Speedy France, Direction régionale des télécommunications, Société des transports MAJEWSKI. ARRANCOURT : Entreprise agricole à responsabilité limitée du Grand Villiers. ATHIS MONS : aéroport de Paris ORLY, Société accessoires machines outils de tolerie (A.M.O.T.), Entreprise Athis Métaux, Entreprise automarché aéroport, Laverie automatique BELY, Société BERTHOMIER, Entreprise BESOMBES, Entreprise BIANCHI père et fils. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2017W/8

Date

1965-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 2000

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés lieux

ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune

Mots clés matières

installation classée, entreprise, inspection, faillite, décision de justice, environnement, 20e siècle, 21e siècle

Mots clés typologiques

plan, rapport, correspondance