Déplier tous les niveaux
INSTALLATIONS CLASSEES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Langue des unités documentaires
Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société des pétroles SHELL, Société sport cars, Société de rectification et de mécanique générale (S.R.M.G.), Société Sup décor bricolage. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.
Caractéristiques physiques
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
au bout de 25 ans à partir de 2001
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
INSTALLATION CLASSEE ADMINISTRATION,protection civile, ENTREPRISE INDUSTRIELLE ECONOMIE,entreprise, HYDROCARBURE ECONOMIE,industrie, INDUSTRIE MECANIQUE ECONOMIE,industrie, INSPECTION ACTION, PLAINTE ACTION, FAILLITE JUSTICE,justice civile, ENVIRONNEMENT EQUIPEMENT,environnement, 20è siècle, 21è siècle