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INSTALLATIONS CLASSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société des pétroles SHELL, Société sport cars, Société de rectification et de mécanique générale (S.R.M.G.), Société Sup décor bricolage. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote/Cotes extrêmes

2017W/22

Date

1957-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 2001

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés lieux

BALLAINVILLIERS

Mots clés matières

INSTALLATION CLASSEE ADMINISTRATION,protection civile, ENTREPRISE INDUSTRIELLE ECONOMIE,entreprise, HYDROCARBURE ECONOMIE,industrie, INDUSTRIE MECANIQUE ECONOMIE,industrie, INSPECTION ACTION, PLAINTE ACTION, FAILLITE JUSTICE,justice civile, ENVIRONNEMENT EQUIPEMENT,environnement, 20è siècle, 21è siècle

Mots clés typologiques

RAPPORT, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIE