INSTALLATIONS CLASSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de travaux publics DUPONT, Société L'Elastomer I. T. C., Société civile immobilière de la Croix, Flacopharm, Etablissements GAUTHIER, Etablissement Gougis, Commune d'ANGERVILLE Groupe scolaire rue du Jeu de Paume, dépôt de gaz, Etablissements GUILLAUME, Entreprise Construction en bois, Société habitat à loyer modéré de l'Hurepoix, Etablissement IMBERT, Société JOUBERT et Compagnie, Société civile immobilière La Chalouette, Société La Copper, Etablissement LEBLANC, Maison de retraite des Soeurs de Saint Paul, Société civile immobilière MATEL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, dossier de plainte, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2017W/2

Date

1947-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009