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INSTALLATIONS CLASSEES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Langue des unités documentaires
Installations classées : ATHIS MONS : Pharmacie CHAUMEIL, Compagnie générale de constructions générales et de travaux publics (COGETRAVOC), Entreprise COLAS DES FRANCS, Cuisine centrale municipale, Entreprise DELAERE et Compagnie, Entreprise Central abat, Société GERIEL, Garage tolerie DENIAU, Société DESMARAIS, Entreprise MILIN puis DESSAIN, Société ELF. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.
Caractéristiques physiques
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
au bout de 25 ans à partir de 1992
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
INSTALLATION CLASSEE ADMINISTRATION,protection civile, PHARMACIE SOCIETE,santé, ENTREPRISE ECONOMIE,entreprise, INSPECTION ACTION, FAILLITE JUSTICE,justice civile, PLAINTE ACTION, ENVIRONNEMENT EQUIPEMENT,environnement, 20è siècle
