INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : groupement agricole d'exploitation en commun dit La ferme d'Eclimont ; ANGERVILLE : Société ANDIS, Auto service 91, établissement CAILLET et JOERGER, Le Caillebotis Marine, Carrosserie mécanique du Bois de la Fontaine, entreprise individuelle COMMEREUC, Comptoir continental français, entreprise de préparation de crins, Société DARDE, Société fonderie DERIAUX, Société DEVERRIERE, Société D. H. Industrie, Etablissement DOYEN, Chantier DRAPPIER (stockage de charbon). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, dossier de plainte, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2017W/1

Date

1943-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009