INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2017W/1-33

Date

1923-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées : ARPAJON : Société Point P, Etablissement REHBY (concession Fiat), Etablissement Riboulet, Station service Mobil RICHARD, Société S.A.R.D.E.C (usine de décolletage), Etablissement SARRAZIN (nettoyage à sec), Société de l'Yvette, Société civile immobilière La Roche. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2017W/7

Date

1950-2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 2002

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009