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1 011 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ville nouvelle d'EVRY - 071/06 - Cimetière de la Plaine des Brateaux à LISSES et VILLABE : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1984) -114- Desserte ferroviaire, acquisitions complémentaires à GRIGNY : enquête parcellaire, plans (1980-1981).

    Date

    1980-1984

    Cote

    2200W/94

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Ville nouvelle d'EVRY - 071/06 - Cimetière de la Plaine...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/61

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : PC M.DAVY à BIEVRES, Commune a BOIGNEVILLE, extension du cimetière, PC M.DEEDES, Société VAXTON, Moulin de la Tuilerie à GIF-SUR-YVETTE, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, commune de JUVISY-SUR-ORGE, Observatoire Camille Flammarion, PC M.PETIT à BIEVRES, moulin de Vauboyen (19 juin 2008). Dossiers sites et paysages : Conseil Général, Parc pédagogique à CHAMARANDE, PC M.MAMMERI à JANVILLE-SUR-JUINE, Commune de SAINT-VRAIN, restauration d'un lavoir, PC M.DE SOUSA à VERRIERES-LE-BUISSON, C.A.du Val d'Yerres, PD et PC aménagement d'un quartier à CROSNE, FULCHIRON, aire de chargement de sable s/ la carrière Saint-Eloi à MAISSE (13 octobre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2136W/17

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2106W/12

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/90

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 449 et du chemin départemental 105. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19 à EGLY-AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction de logements à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 446 et du chemin départemental 3. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/86

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école nationale des officiers de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Extension du parc de stationnement de la gare SNCF de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un garage et d'ateliers municipaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un club de jeunes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière communal de CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue Henri Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la voie de Chatenay à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/83

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension du parc de stationnement de la gare SNCF...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/68

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une desserte d'assainissement, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction scolaire à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un groupe scolaire aux MOLIERES (1976). Implantation d'un parking et d'une salle communale polyvalente à EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un centre d'essai autoroutier à VILLABE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Création des voies S2, S13 à VILLABE-LISSES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un parc de sports et de loisirs à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/67

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/47

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone industrielle de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réalisation de panneaux publicitaires, commune de BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la section de l'autoroute 87 comprise entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une zone d'activités à ETAMPES et BRIERES-LES-SCELLES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation du stade à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation d'un transformateur et la création d'un espace vert, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/38

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    Construction d'un bassin de retenue, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'une zone d'activités à PALAISEAU, lieu-dit La Haute Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de voirie pour la zone d'activités concertée de BELLEVILLE, communes de GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la station d'épuration à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création de la rocade nord de CORBEIL, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du stade municipal, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Alignement et élargissement du chemin rural 3, commune de LARDY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Agrandissement du cimetière de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/33

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un bassin de retenue, commune de GIF-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Elargissement et déviation du chemin départemental 32-94, commune de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1972). Agrandissement du cimetière communal à CERNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement pour la route nationale 188, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de l'accès au collège de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un parking à GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2059W/21

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement et déviation du chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  15. Résultat n°15

    Construction du collège des Sablons à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Rénovation urbaine du quartier Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Agrandissement du cimetière et construction scolaire à VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM), commune de BALLANCOURT. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement du chemin du Chevauru à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Création d'un passage pour piétons entre les quartiers de l'Abbaye et le centre de la commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/7

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction du collège des Sablons à VIRY-CHATILLON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/5

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  17. Résultat n°17

    Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Extension du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Agrandissement du cimetière d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (décembre 1969). Déviation de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969 - janvier 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - mars 1970). Aménagement de la route nationale 446, commune d'ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - février 1970). Aménagement de la Zone d'activité d'ETAMPES. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (janvier 1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/3

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMARANDE, La Construction Moderne Française : plans du parc et ses limites : parcellaires, extrait de la propriété, limites, plans de situation, des entrées, terrains de sports et loisirs, cimetière, place du village, projet mairie, caves sous chalets (1957-1970).

    Date

    1957-1970

    Cote

    1958W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DU CHATEAU ET DU PARC DE CHAMARANDE PAR...

    • CHAMARANDE, La Construction Moderne Française : plans...

    Producteur :

    CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service producteur), CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service versant)

  19. Résultat n°19

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MILLY-LA-FORET.- Création de la voirie de la nouvelle rue des Plantes (1975-1977) ; extension du cimetière (1974-182).

    Date

    1974-1982

    Cote

    1781W/34

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Création de la voirie de la nouvelle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Société centrale immobilière de la caisse des Dépôts (S.C.I.C.) : correspondance, note, conseil d'administration, compte-rendu de réunion, documentation, 4 photographies (1968-1970). Population ville nouvelle d'EVRY : perspectives de population par secteur de découpage IAURP de la région parisienne, tableaux d'hypothèses d'évolution démographique, recensement mars 1968, note sur les perspectives régionales de population active et scolaire au 1er janvier 1970 établie par l'INSEE, articles de presse, hypothèses d'urbanisation (1967 - 1970). Programmation urbaine : notifications d'affectation d'autorisation de programme, bordereau d'envoi, correspondance, renseignements complémentaires sur la programmation de la ville nouvelle d'EVRY (1967 - 1969). Cimetière : correspondance, études préliminaires pour la création d'un cimetière, délibérations du conseil municipal d'EVRY, plans, examen géologique (1967 - 1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    1776W/251

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Société centrale immobilière de la caisse des Dépôts...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion, plan, correspondance, projet (1966 - 1967). Ville nouvelle d'EVRY : commandes, plan de l'IAURP, correspondance (1965- 1972). Environnement, EVRY: propositions, correspondance (1982). EVRY, équipements du Ministère de la justice : programme, correspondance (1967). Fonderie coopérative : projet, correspondance, plans, statuts (1980 - 1983). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Canal : plans, rapport justificatif, note de présentation, programme d'équipements publics , bilan financier (1979 - 1984). Zone d'aménagement concertée COURCOURONNES centre : plans, étude d'impact, dossier de création, projet de délibération (1984). Zone d'aménagement concertée des Glaises : convention, délibération, financement des dépenses d'aménagement (1983). Cimetière intercommunal : création, financement, délibération, convention (1983).

    Date

    1965-1984

    Cote

    1776W/16

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion,...

    Producteur :

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  23. Résultat n°23

    Cimetière intercommunal.

    Date

    1969-1990

    Cote

    1632W/58

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Cimetière intercommunal.

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  24. Résultat n°24

    Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, affiches communales (1984), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1583W/64

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire,...

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  25. Résultat n°25

    Cimetière Brateaux, LISSES, VILLABE, affaires ponctuelles de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) : dossier général, dossiers d'enquête parcellaire.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1583W/63

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Cimetière Brateaux, LISSES, VILLABE, affaires ponctuelles...

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  26. Résultat n°26

    COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Cimetières, étude pour la création : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1983-1996) ; gens du voyage, études pour la création d'aires de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1989-1998).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1523W/2331

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Cimetières, étude...

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  27. Résultat n°27

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude de bruit des transports terrestres dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) :projet de marché avec Sogelerg (1979) ; travaux pour la cuisine centrale : marché 83-173 avec Electrofroid (1983) ; cimetière, travaux de la structure d'accueil : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 87-100 avec Soperi, (1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    1523W/2266

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude de bruit...

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  28. Résultat n°28

    COURCOURONNES. - Cimetière, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 87-85 avec Colas, (1987). LISSES. - Quartier de la Ferme de Place, aménagement de l'accès à la ferme, travaux d'éclairage extérieur de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 93-0046 avec Saunier Duval, (1995) ; quartier des Malines, déplacement de la canalisation existante d'adduction d'eau potable aux abords de l'extension du lot Soupletube dans la zone d'activité industrielle (ZAI) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 95-0035 avec la Société des eaux de l'Essonne, (SEE), (1995).

    Date

    1987-1995

    Cote

    1523W/2264

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Cimetière, travaux de voirie et réseaux...

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  29. Résultat n°29

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives aux travaux effectués par la SOTUBEMA : factures, pièces comptables, (1989) ; règlement des dépenses relatives au gardiennage de la ferme du Bois Briard à Courcouronnes par la SOPROGIS : correspondance, factures, pièces comptables, (1984-1991) ; règlement des dépenses relatives à la construction du poste de transformation Prost : factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives à la consultation des concepteurs pour le groupe scolaire de la ferme de la Place à Lisses : correspondance, factures, pièces comptables, (1984) ; règlement des dépenses relatives à l'entretien du matériel Rank Xerox : correspondance, factures, pièces comptables, (1985-1987) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles par la SOCOTEC des vestiaires du centre sportif municipal la Cheminée Blanche à Vert-le-Petit et le groupe scolaire Le-Temps-des-Cerises à Lisses correspondance, factures, pièces comptables, (1986-1989) ; règlement des dépenses relatives à l'entretien des espaces verts aux abords de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : devis, factures, pièces comptables, (1986). ; règlement des dépenses relatives à la mission d'étude et de suivi de la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme à Saint-Michel-sur-Orge par Sylvain Malisan : convention (1983), factures, pièces comptables, (1983 ; 1987-1988) ; règlement des dépenses relatives à la réalisation du poste EDF à Courcouronnes et Lisses par Socotrabat : factures, pièces comptables, (1986-1987) ; règlement des dépenses relatives au projet de réalisation du cimetière de la plaine des Brateaux sur les communes de Lisses et Villabé : factures, pièces comptables, (1984-1985) ; règlement des dépenses relatives à la réalisation de l'école Raymond-Queneau dans le quartier des Pyramides à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, factures, pièces comptables, (1985) ; règlement des dépenses relatives à l'étude d'aménagement et d'architecture du quartier de Canal 3 à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : correspondance, factures, pièces comptables, (1985) ; règlement des dépenses relatives à la connexion, le raccordement et l'abonnement au réseau Transpac : correspondance, notes, contrat, pièces comptables, factures, (1983-1992) ; règlement des dépenses relatives aux frais de réceptions et subventions à l'association Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Animation : statuts, notes, pièces comptables, factures, (1973) ; règlement des dépenses relatives à l'appel d'idées pour la réalisation d'une maquette des terrasses de l'Agora : correspondance, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives à la réalisation d'une oeuvre d'art sur la terrasse de l'Agora à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par la Soperi : correspondance, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives aux Télésystèmes des accès conversationnels de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY aux bases questel : contrat, factures, pièces comptables, (1984-1988).

    Date

    1973-1992

    Cote

    1523W/2145

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

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  30. Résultat n°30

    COURCOURONNES. - Cimetière, étude pour la création : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1985-1986) ; quartier du Bois Briard, étude sur le devenir de la ferme : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1986) ; création du terrain d'hélistation : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, étude des aménagements de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). LISSES. - cimetière, étude relative aux besoins en surface d'inhumations nouvelles : note, études, (1986). LISSES, RIS-ORANGIS, GRIGNY. - Aménagement des communes avec implantation de commerces ou d'organismes, exploitation d'espaces : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1523W/1861

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Cimetière, étude pour la création...

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  31. Résultat n°31

    EVRY : Square du Long Pré, réalisation d'une passerelle de franchissement de la voie de transport urbain : projet de marché de prestations intellectuelles avec Kurz et Erhel, correspondance, notes, pièces jointes, (dossier sans suite) (1988) ; quartier des Loges, étude pour l'aménagement d'un terrain destiné à accueillir des activités et des services liés à l'automobile : contrat 88-43 avec l'atelier d'architecture Fauvet-Sagazan, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, plans, (1988) ; quartier d'EVRY-Centre, exploitation du parking des Passages : acte d'engagement, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP) et cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP) relatifs au contrat 79-122 avec Proservice, (1979) ; travaux de ravalement des façades de l'agence du Crédit Lyonnais, place de la Gare : bail à construction, bail commercial, acte notarié, correspondance, (1975-1986) ; entretien et maintenance du hall de la gare d'EVRY-Courcouronnes : convention de prestation des services 88-47 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (1988). VERT-LE-GRAND. - Quartier de la Butte de Montaubert, financement de travaux de dégazage : contrat 88-103 avec les Carrières de l'Essonne et du Loing et le Sémardel, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, procès-verbaux, (1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, versement de subvention de fonctionnement à l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'EVRY (AIE) par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) et concession par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) à l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'EVRY (AIE) de la gestion et l'exploitation du caravaning : conventions, avenants, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1975-1987) ; cimetière, réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) : marché 87-64 et avenant avec le cabinet Gay-Puig, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1985-1987). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - 'EVRY, mission d'assistance technique pour la gestion du patrimoine immobilier : convention de prestation de services 88-80 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1988) ; élaboration, mise en place et maintenance d'un système micro-informatique de gestion des données : contrat 88-79 avec Alain Rémond, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988) ; agglomération nouvelle d'EVRY, réalisation de plans de différents quartiers : contrats 88-11, 88-67 et avenants avec André Logocki, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1987-1988) ; entretien des parcelles aménagées en espaces verts : contrat 88-62 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1991).

    Date

    1975-1991

    Cote

    1523W/1213

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Square du Long Pré, réalisation d'une passerelle...

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  32. Résultat n°32

    GRIGNY. - Quartier de la Sapinière, acquisition de terrains (projet sans suite) : projet de convention avec la commune de Grigny (1987). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, aménagement et équipement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (projet sans suite) : convention avec la mairie de Fleury-Mérogis, correspondance, notes, pièces jointes, (1992). LISSES, VILLABE. - Quartier de la Plaine des Brateaux, réalisation et gestion du cimetière intercommunal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat intercommunal, correspondance, notes, pièces jointes, (1983). COURCOURONNES. - Quartier du Parc de la Garenne, réalisation du cimetière communal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Courcouronnes, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, (1985). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT), réalisation (projet sans suite) : convention de mandat avec l'association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) du Val d'Essonne (s.d.). CORBEIL-ESSONNES. - Zone des Vergers, aménagement (projet sans suite) : convention avec le syndicat intercommunal de Corbeil, Lisses et Villabé (s.d.). VERT-LE-PETIT ; - Secteur Marcel Charon, étude de faisabilité pour l'aménagement (projet sans suite) : convention de prestation de services avec la commune de Vert-le-Petit (1988). MORSANG-SUR-ORGE. - Quartier du Bois Pommier, aménagement (projet sans suite) : convention avec la commune de Morsang-sur-Orge (s.d.). VILLABE. - Quartier du Clos aux Pois, aménagement et extension de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention avec la commune de Villabé, annexe, correspondance, notes, pièces jointes, arrêté de lotissement, (1983-1993). BONDOUFLE. - Quartier des Bordes, création et réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers de consultation des concepteurs (bureau d'études parisien d'infrastructures (BEPI), bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), société d'ingénieurs et de techniciens (SIT)), correspondance, notes, pièces jointes, (1987). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaines au Sénégal, études pour la restructuration et l'amélioration de la gestion des sociétés parapubliques du secteur urbain et des municipalités : notes d'études, cahiers des conditions contractuelles particulières et générales, projets de conventions, (1982-1985).

    Date

    1982-1993

    Cote

    1523W/1198

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • GRIGNY. - Quartier de la Sapinière, acquisition de...

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  33. Résultat n°33

    LISSES, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES. - Plaine des Brateaux, étude d'aménagement du cimetière intercommunal de l'agglomération nouvelle d'Evry : concours, plans, correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1523W/1013

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES. - Plaine des Brateaux,...

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  34. Résultat n°34

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement du parc du Bois de mon Coeur : appel d'offres, devis, plan de récolement, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1986). LISSES, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES. - Plaine des Brateaux, étude d'aménagement du cimetière intercommunal de l'agglomération nouvelle d'Evry : concours, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1984).

    Date

    1979-1986

    Cote

    1523W/1012

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement du...

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  35. Résultat n°35

    COURCOURONNES. - Cimetière, réalisation des plantations : marché 87-116 avec Paysage de France.

    Date

    1987

    Cote

    1523W/973

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Cimetière, réalisation des plantations...

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  36. Résultat n°36

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, documents d'urbanisme : correspondance, notes, plans d'occupation des sols, (1972-1984) ; recensement des données relatives aux zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, plans, textes officiels, (1976-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, exploitation des parkings : contrat 79-122 avec Proservice (1979). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de la voirie en site propre pour les transports urbains : contrat 81-148 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1981). LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, décoration de l'école Jean-Baptiste-Corot : contrat 82-141 avec Jacques Vincent Guiraud (1982). LISSES, VILLABE. - Quartier de la Plaine des Brateaux, étude pour la réalisation du cimetière intercommunal : contrat avec Atéa et Sauveterre (1984).

    Date

    1972-1986

    Cote

    1523W/740

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    EVRY. - Quartier des Epinettes, construction du collège Paul-Eluard : contrat 86-60 avec Sylvain Malisan (1986) ; extension de l'école la Communale : contrat 87-61 avec Philippe Gossin (1987) ; gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes, rénovation et réaménagement : contrat 86-70 avec Henri Barnoud (1986) ; quartier des Passages, aménagement du restaurant universitaire le long du cours Blaise-Pascal : contrat 87-29 (1987) ; quartier des bords de Seine, étude de réceptivité : contrat 87-01 Vlada Kulundzic (1987) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, esquisse architecturale de l'îlot cathédrale (Q5) : contrat 87-73 avec Yves de Calan (1987). COURCOURONNES. - Quartier de la Garenne, étude et réalisation du cimetière : contrat 87-44 avec M. Bonnaud (1987) ; lotissements des Bocages, étude d'aménagement : contrat 87-22 avec Paul La Mache (1987) ; quartier du Canal, étude d'avant-projet sommaire de 90 logements sur le boulevard des Champs-Elysées : contrat 87-02 avec Vlada Kulundzic (1987)

    Date

    1986-1987

    Cote

    1523W/664

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, construction du collège...

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    COURCOURONNES, LISSES. - Quartier du Long Rayage : aménagement des espaces verts (1976-1979). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES. - Parc de la Garenne, aménagement du cimétière : études (1985-1989) ; parc du Lac, aménagement du théâtre d'eau : études (1987-1988).

    Date

    1976-1989

    Cote

    1523W/501

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, LISSES. - Quartier du Long Rayage :...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1980-1982). LISSES, VILLABE. - Cimetière intercommunal de la Plaine des Brateaux, projet d'implantation : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1523W/69

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, aménagement : correspondance,...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    50 ANS DE MANDAT DU MAIRE HENRI MARCILLE

    Date

    1998

    Cote

    1439W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA VILLE DE BONDOUFLE

    • 50 ANS DE MANDAT DU MAIRE HENRI MARCILLE

    Producteur :

    BONDOUFLE (service producteur), BONDOUFLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance archéologie : Les monnaies du fanum de Saclas. * Introduction à la vie des paysans de l'Essonne à l'époque gallo-romaine : cimetière du lieu dit de Chantambre à Buno-Bonnevaux. Séance Histoire de l'art : Inventaire des monuments et richesses artistiques du canton d'Etampes. Deux dossiers : L'Hôtel de ville et de l'Hôtel-Dieu d'Etampes. * Séance archéologie : La production de céramique dans la région de Dourdan des gallos-romains à la fin de l'époque moderne (début).

    Date

    1984

    Cote

    1429W/8

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE C'EST MOI QUI L'AI FEE.

    Date

    1998

    Cote

    1422W/130

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • 10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE C'EST...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL BOSCHER - ANCIEN MAIRE D'EVRY.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/29, 27 - Num - 32 - Copie de sécurité 1422W29 - 2006 - 2006 - 27Num/32 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL BOSCHER - ANCIEN...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MOTTEZ EPEVRY.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/16

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MOTTEZ EPEVRY.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Aménagement communal : commune d'ORMOY, contrat départemental, décision (CP) du 22 janvier 1996 (23 février 1996 - 7 juin 1996) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat départemental, décision (CP) du 19 juillet 1996 (30 juin 1992 - 14 août 1996 / Notification d'annulation) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, contrat départemental, décision (CP) du 5 juillet 1995 (2 juin 1994 - 18 novembre 1996) ; GIF-SUR-YVETTE, Extension du cimetière communal, décision du 28 mars 1984 (14 juin 1983) ; GIF-SUR-YVETTE, Construction d'une caserne de gendarmerie à Chevry II, décsion du 31 mai 1988 (29 décembre 1987 - 18 septembre 1990) ; Acquisition de trois logements pour la gendarmerie (courriers et documents 1984-1986) ; MILLY-LA-FORET, Construction d'une caserne de gendarmerie, décision du 20 février 1986 (17 octobre 1985 - 3 mai 1991).

    Date

    1983-1996

    Cote

    1355W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune d'ORMOY, contrat départemental,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (20 février 1996 - 16 janvier 1997) ; CHAMPLAN, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (31 juillet 1991 - 23 décembre 1996) ; SAINT-YON, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (28 juin 1991 - 18 mars 1993) ; SAN d'EVRY, routes départementales (27 novembre 1997 - 27 janvier 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme 1995, décision du 13 novembre 1995 (CP) (24 janvier 1995 - 26 janvier 1998). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (20 janvier 1977 - 25 avril 1983). Aménagement d'un colombarium, commune d'IGNY (5 mars - 22 juillet 1997). Aménagement rural : contrat régional, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, décision du 16 novembre 1993 (CP) (16 novembre 1993 - 24 février 1997). Dossier sur les inondations (30 mai - 27 juillet 1978). Programme d'éclairage public des routes départementales et de signalisation par feux colorés 1995, WISSOUS : décision du 13 novembre 1995 (CG) et annulation du 26 janvier 1998 (demande du 11 janvier 1994). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (22 janvier 1979 - 10 mars 1983).

    Date

    1977-1998

    Cote

    1355W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Centre de secours d'ATHIS-MONS. - Acquisition d'un terrain : projet, plans, levée de servitude du cimetière (1985), estimation des Domaines (1985), acte d'acquisition du terrain de madame Rivière (1986), acte d'acquisition du terrain de la Compagnie Française de Raffinage (1986), taxes foncières, mandatement (1986), délibération du 12 décembre 1985 approuvant l'acquisition des terrains, formalités d'enregistrement et de publication des actes d'acquisition (1986).

    Date

    1984-1987

    Cote

    1345W/506

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre de secours d'ATHIS-MONS. - Acquisition d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  48. Résultat n°48

    FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX( LA), FORGES-LES-BAINS. - Cimetière, concession : comptes de gestion, (1952). EPINAY-SUR-ORGE. - Gendarmerie, construction : plans, correspondance, (1963-1966).

    Date

    1952-1966

    Cote

    1219W/1

    • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

    • FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    LES ULIS. - Création d'un cimetière intercommunal, déclaration d'utilité publique (18 décembre 1978 - 15 janvier 1981). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Courtaboeuf (26 juin 1981 - 19 mars 1984). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat intercommunal de la Vallée de la Bièvre (recalibrage de la Bièvre - 2ème tranche du pont du chemin départemental n°60), déclaration d'utilité publique : délibération (26 avril 1984 - 23 janvier 1985).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1194W/24

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • LES ULIS. - Création d'un cimetière intercommunal,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Logements sociaux : enquête (13 mai 1982 - 9 février 1984). Aire de stationnement, déclaration d'utilité publique (2 octobre 1981 - 11 mars 1983). Espaces verts, déclaration d'utilité publique (13 mai 1982 - 12 août 1983). SOUZY-LA-BRICHE. - Agrandissement du cimetière communal, déclaration d'utilité publique : délibération (16 juillet 1982 - 8 novembre 1983).

    Date

    1981-1984

    Cote

    1194W/22

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Logements sociaux : enquête (13...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    GUILLERVAL. - Terrain communal de jeux : déclaration d'utilité publique, délibération (10 décembre 1980 - 26 janvier 1982). Suppression du passage à niveau n°36 : déclaration d'utilité publique (23 mars 1985 - 30 décembre 1985). IGNY. - Equipements publics : déclaration d'utilité publique, délibération (17 mars 1980 - 12 janvier 1981). Agrandissement du cimetière communal : déclaration d'utilité publique, délibération (19 décembre 1977 - 12 juin 1981). ITTEVILLE. - Terrain de sports : déclaration d'utilité publique, délibération (23 juin 1981 - 1er juin 1982).

    Date

    1977-1985

    Cote

    1194W/14

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • GUILLERVAL. - Terrain communal de jeux : déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHALOU-MOULINEUX. - Agrandissement du cimetière : arrêté de cessibilité, délibération du conseil municipal (26 mai 1983 - 1er mars 1985). CHAMPLAN. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Clotais : délibération du conseil municipal, ordonnance (6 septembre 1983 - 7 janvier 1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1194W/8

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • CHALOU-MOULINEUX. - Agrandissement du cimetière : arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (1976-1987).

    Date

    1976-1987

    Cote

    1194W/6

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (1976-1987).

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    BALLAINVILLIERS. - Piste cyclable : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (28 septembre 1984 - 5 mars 1985). BIEVRES. - Parc de stationnement : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (31 janvier - 24 novembre 1981). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Aménagement du nouveau cimetière : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (4 juin 1982 - 3 mai 1983).

    Date

    1981-1985

    Cote

    1194W/5

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • BALLAINVILLIERS. - Piste cyclable : déclaration d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Agrandissement du stade : déclaration d'utilité publique (10 janvier 1983 - 20 avril 1984). ANGERVILLE. - Agrandissement du cimetière : correspondance (13 décembre 1982 - 8 novembre 1983). ARPAJON. - Création d'une sortie au parc de stationnement : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (17 mars 1981 - 1er juillet 1982). Sécurité sociale : délibération du conseil municipal (17 juin 1983 - 1er octobre 1985). Restructuration du centre ville, constitution d'une réserve foncière : délibération du conseil municipal, ordonnance (13 avril 1983 - 26 octobre 1984).

    Date

    1981-1985

    Cote

    1194W/4

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Agrandissement du stade...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Cimetière, agrandissement (18 avril 1980 - 7 octobre 1981). Logements sociaux, commerces, espaces verts et équipements publics, réalisation de la 2ème phase (3 avril 1981 - 19 mars 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1172W/48

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Cimetière, agrandissement (18...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    LISSES. - Cimetière des Brateaux, création : saisine du préfet (28 décembre 1983 - 26 janvier 1984). LONGPONT-SUR-ORGE. - Complexe sportif, extension (26 mai 1983 - 10 octobre 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1172W/25

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • LISSES. - Cimetière des Brateaux, création : saisine...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    GRIGNY. - Antenne de voie ferrée desservant la ville nouvelle d'EVRY, construction (16 mai 1972 - 14 mai 1982). GOMETZ-LE-CHATEL. - Cimetière, création (24 octobre 1977 - 21 avril 1981). GOMETZ-LA-VILLE. - Route de la Gruerie, élargissement (4 mai 1976 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1172W/21

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • GRIGNY. - Antenne de voie ferrée desservant la ville...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Cimetière communal, agrandissement (6 novembre 1980 - 17 octobre 1984). ARPAJON. - Equipements publics, réalisation après enquête parcellaire complémentaire du 4 novembre 1982 (16 mai 1979 - 28 janvier 1982). Parc de stationnement souterrain, construction (17 mars 1981 - 24 mai 1982). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1979-1984

    Cote

    1172W/1

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Cimetière communal, agrandissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    VIRY-CHATILLON. - Expropriations pour le lotissement communal des Bas chaumiers (1980). Expropriations pour l'extension du cimetière (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1148W/35

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • VIRY-CHATILLON. - Expropriations pour le lotissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    VILLIERS-SUR-ORGE. - Expropriations pour l'élargissement de la voie des Prés (1980). Expropriations pour l'agrandissement du cimetière (1979). Expropriations pour l'élargissement de la rue Feuilleret (1978).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1148W/33

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • VILLIERS-SUR-ORGE. - Expropriations pour l'élargissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    SAINT-CHERON. - Expropriations pour l'agrandissement du cimetière (1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour l'aménagement des abords du donjon -1979-1980). Expropriations pour la réserve foncière pour les équipements publics (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations pour l'aménagement du Ru de Fleury (1979).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1148W/25

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • SAINT-CHERON. - Expropriations pour l'agrandissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations pour le terrain de sports (1978). Expropriations pour la zone de détente et de loisirs (1978). LES-ULIS. - Expropriations pour la création d'un cimetière intercommunal (SICOMU) (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1148W/24

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations pour le terrain...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations pour la station d'épuration (1978). MORSANG-SUR-SEINE. - Expropriations pour le cimetière (1980). OLLAINVILLE. - Expropriations pour le parc municipal de loisirs (1979). ORMOY. - Expropriations pour le lotissement Les Rochers (1981). PALAISEAU. - Expropriations pour la construction d'un parking (1979). NOGENT-SUR-SEINE (10). - Expropriations pour la centrale nucléaire (1980).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1148W/20

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations pour la station...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    MAUCHAMPS. - Expropriations pour le centre polyvalent de loisirs et l'agrandissement de la mairie (1980). MONTGERON. - Expropriations pour le carrefour de la rue des Bois et de l'avenue de la République (1978). MONTLHERY. - Expropriations pour l'élargissement de la rue des Pichots (1979). Expropriations pour l'agrandissement du cimetière (1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1148W/18

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • MAUCHAMPS. - Expropriations pour le centre polyvalent...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    IGNY. - Expropriations pour l'extension de la zone d'activités (1984). JANVILLE-SUR-JUINE. - Expropriations pour le chemin d'accès à la tour de Pocancy (1981). LARDY. - Expropriations pour la création d'un nouveau cimetière (1978).

    Date

    1978-1984

    Cote

    1148W/14

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • IGNY. - Expropriations pour l'extension de la zone...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    DOURDAN. - Expropriations pour le réserve foncière (1979). Acquisition du terrain Richault (1979). Expropriations pour la construction du court de tennis (1978). Expropriations pour l'élargissement de la rue du Potelet (1980). EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations pour l'extension du cimetière (1980). ETAMPES. - Expropriations pour les aires de jeux et de loisirs (1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1148W/10

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • DOURDAN. - Expropriations pour le réserve foncière...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations pour la voie V4 (1978-1979). CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'agrandissement du cimetière (1981).

    Date

    1971-1981

    Cote

    1148W/9

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations pour la voie V4...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    IGNY. - Expropriation pour le nouveau cimetière (1979). JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriation pour le carrefour rue Blazy sur la route nationale 7 (1978).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1129W/16

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • IGNY. - Expropriation pour le nouveau cimetière (1979)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ATHIS-MONS. - Expropriation pour les équipements sportifs et scolaires (1978). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriation pour le cimetière, pour la rénovation de la gare (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1129W/1

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • ATHIS-MONS. - Expropriation pour les équipements sportifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Contrôle de légalité : caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (CAECL). Cimetières. Aide aux sinistrés. Application de la M12.

    Date

    1966

    Cote

    1119W/33

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité : caisse d'aide à l'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Contrôle de légalité. - Recensement des cimetières (1967). Agglomération parisienne (1954-1967).

    Date

    1954-1967

    Cote

    1119W/29

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Recensement des cimetières...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    VILLECONIN. - Affaires générales. Eglise, restauration du beffroi. Assainissement sommaire, programme (1971,1973,1975). LA VILLE-DU-BOIS. - Assainissement, programme (1963,1967). Cimetière, agrandissement. Alimentation en eau potable urbaine (AEP), subvention : refus. Isolation thermique, contrat étude : refus de subvention. Objets immobiliers, classement. Fonds spécial d'investissement routier (FSIR), tranche urbaine (1976). Assainissement urbain, programme (1968-1969,1972,1974).

    Date

    1963-1976

    Cote

    1114W/4

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • VILLECONIN. - Affaires générales. Eglise, restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    PALAISEAU. - Expropriations pour l'avenue du 8 mai 1945. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations pour le cimetière.

    Date

    1977

    Cote

    1073W/73

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • PALAISEAU. - Expropriations pour l'avenue du 8 mai...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations pour le terrain de sports (1975) et le cimetière paysagé (1977). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Expropriations pour le cimetiere (1978). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour le cimetière (1977). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations pour les espaces verts (1976). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations pour le cimetière (1975). TORFOU. - Expropriations pour la station d'épuration (1975). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Expropriations pour la réserve foncière (1976). VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations pour le cimetière (1974). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations pour le lieu de détente public (1976). VILLABE. - Expropriations pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Heurts (1974).

    Date

    1974-1978

    Cote

    1045W/74

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations pour le terrain...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  76. Résultat n°76

    PALAISEAU. - Expropriations pour le parking de la gare (1972). LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour la mairie, des équipements sportifs et le centre commercial (1975). SACLAS. - Expropriations pour le carrefour de la place de la République (1975). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la crèche (1976). SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations pour le cimetière (1974).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1045W/72

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • PALAISEAU. - Expropriations pour le parking de la gare...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  77. Résultat n°77

    PALAISEAU. - Rétrocession des terrains délaissés de l'ARISO [parking du centre commercial et alignement de la rue Gustave-Flaubert] (1972); expropriations pour l'alignement du boulevard de Lozère (1975), la création d'un cimetière (1976), la 2ème tranche du lotissement des Joncherettes (1978) et la zone de relogement des expropriés Les Glaises (1974).

    Date

    1972-1978

    Cote

    1045W/69

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • PALAISEAU. - Rétrocession des terrains délaissés de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Expropriations : MONTGERON. - Expropriations pour l'agrandissement du cimetière (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1045W/67

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations : MONTGERON. - Expropriations pour l'agrandissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHAMPLAN. - Expropriations pour la zone d'activités (1975), le lotissement et la réserve foncière (1974). BALLAINVILLIERS. - Expropriations pour le cimetière (1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1045W/56

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • CHAMPLAN. - Expropriations pour la zone d'activités...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  80. Résultat n°80

    VIRY-CHATILLON. - Expropriations pour l'agrandissement du cimetière.

    Date

    1976

    Cote

    1045W/45

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • VIRY-CHATILLON. - Expropriations pour l'agrandissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)