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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.
Langue des unités documentaires
GRIGNY. - Quartier de la Sapinière, acquisition de terrains (projet sans suite) : projet de convention avec la commune de Grigny (1987). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, aménagement et équipement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (projet sans suite) : convention avec la mairie de Fleury-Mérogis, correspondance, notes, pièces jointes, (1992). LISSES, VILLABE. - Quartier de la Plaine des Brateaux, réalisation et gestion du cimetière intercommunal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat intercommunal, correspondance, notes, pièces jointes, (1983). COURCOURONNES. - Quartier du Parc de la Garenne, réalisation du cimetière communal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Courcouronnes, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, (1985). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT), réalisation (projet sans suite) : convention de mandat avec l'association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) du Val d'Essonne (s.d.). CORBEIL-ESSONNES. - Zone des Vergers, aménagement (projet sans suite) : convention avec le syndicat intercommunal de Corbeil, Lisses et Villabé (s.d.). VERT-LE-PETIT ; - Secteur Marcel Charon, étude de faisabilité pour l'aménagement (projet sans suite) : convention de prestation de services avec la commune de Vert-le-Petit (1988). MORSANG-SUR-ORGE. - Quartier du Bois Pommier, aménagement (projet sans suite) : convention avec la commune de Morsang-sur-Orge (s.d.). VILLABE. - Quartier du Clos aux Pois, aménagement et extension de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention avec la commune de Villabé, annexe, correspondance, notes, pièces jointes, arrêté de lotissement, (1983-1993). BONDOUFLE. - Quartier des Bordes, création et réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers de consultation des concepteurs (bureau d'études parisien d'infrastructures (BEPI), bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), société d'ingénieurs et de techniciens (SIT)), correspondance, notes, pièces jointes, (1987). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaines au Sénégal, études pour la restructuration et l'amélioration de la gestion des sociétés parapubliques du secteur urbain et des municipalités : notes d'études, cahiers des conditions contractuelles particulières et générales, projets de conventions, (1982-1985).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, VERT-LE-PETIT, FLEURY-MEROGIS, LISSES, VILLABE, COURCOURONNES, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, SENEGAL