AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement communal : commune d'ORMOY, contrat départemental, décision (CP) du 22 janvier 1996 (23 février 1996 - 7 juin 1996) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat départemental, décision (CP) du 19 juillet 1996 (30 juin 1992 - 14 août 1996 / Notification d'annulation) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, contrat départemental, décision (CP) du 5 juillet 1995 (2 juin 1994 - 18 novembre 1996) ; GIF-SUR-YVETTE, Extension du cimetière communal, décision du 28 mars 1984 (14 juin 1983) ; GIF-SUR-YVETTE, Construction d'une caserne de gendarmerie à Chevry II, décsion du 31 mai 1988 (29 décembre 1987 - 18 septembre 1990) ; Acquisition de trois logements pour la gendarmerie (courriers et documents 1984-1986) ; MILLY-LA-FORET, Construction d'une caserne de gendarmerie, décision du 20 février 1986 (17 octobre 1985 - 3 mai 1991).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/30

Date

1983-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015