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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

Cote
2295W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°2

Civil : prestation de serment (1980-1982).

Cote
2302W/433
 Date
1980-1982
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : prestation de serment (1980-1982).
Résultat n°3

Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006).

Cote
2302W/117
 Date
2003-2006
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006)....
Résultat n°4

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur de GLATIGNY.
Cote
77J/128
 Date
1641-1841
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, BIEVRES Commune
 Type de document
bail, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°5

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Cote
2497W/11
 Date
1908-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport, correspondance, documentation

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°6

GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions publiques et privées, loteries et souscriptions : déclarations sous serment, loi du 13 août 1940 portant interdiction des sociétés secrètes, instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1856-1942).

Cote
EDEPOT45 2I/5
 Date
1856-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
déclaration, texte officiel, délibération, correspondance, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions...
Résultat n°7

SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

Cote
EDEPOT35 3H/5
 Date
1827-1868
 Lieu
SACLAS
 Type de document
procès-verbal d'élection, dossier individuel

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts (an VIII-1810).

Cote
3U/399
 Date
1799-1810
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°9

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Cote
2497W/13
 Date
1944-1964
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°10

Ecoles d'infirmières : dossiers de cessation d'activité des médecins assermentés (1920-1972).

Cote
989W/93
 Date
1920-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

  • Ecoles d'infirmières : dossiers de cessation d'activité...
Résultat n°11

Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, conciliations et non conciliations.

Cote
1181W/9
 Date
1947
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, conciliations...
Résultat n°12

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Ris : Jean-François Louvrier, ex-vicaire de la paroisse, affichage de sa rétraction du serment à la constitution civile du clergé à la porte de l'église.

Cote
L/275
 Date
1791
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°13

1988.
Cote
3001W/5
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Prestations de serment.
  • 1988.
Résultat n°14

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts.

Cote
3U/1961
 Date
1804-1835
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°15

CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel, organisation d'une subdivision, construction d'une remise pour la pompe à incendie, feuille d'appel d'inspection des armes, procès verbal de prestation de serment, arrêté préfectoral fixant l'effectif, règlement, délivrance d'armes (1846-1899).

Cote
EDEPOT47 3H/2
 Date
1846-1899
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, règlement

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel,...
Résultat n°16

Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

Cote
1636W/26
 Date
1967-1968
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°17

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices.

Cote
EDEPOT28 3Q/2
 Date
1905-1929
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°18

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.
Cote
2497W/10
 Date
1910-1968
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
Résultat n°19

Minutes de jugements civils : assermentations (Janvier 1977 - décembre 1978).

Cote
1976W/252
 Date
1977-1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils : assermentations (Janvier...
Résultat n°20

Santé publique : Ordures ménagères, décharge de VIGNEUX-SUR-SEINE : plaintes, correspondance, plan de situation et plan de terrain ; imprimés divers, bilan d'exploitation d'une usine de 10 000 tonnes par an, organisation du travail de destruction des ordures ménagères, coût et devis d'une usine qui traite 30 tonnes par jours (1959-1960), étude sur l'utilisation de feuilles en décharge contrôlées, modèle de délibération pour la création d'un syndicat de communes pour le traitement des ordures ménagères, projet de statut, procès-verbaux sur le traitement des ordures ménagères à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1959) ; prestations de serments de médecins, dossiers nominatifs individuels, arrêtés de nomination (1912-1956).

Cote
982W/56
 Date
1912-1960
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
correspondance, étude, statut, procès-verbal, liste nominative, arrêté préfectoral, plan, dossier individuel

  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Santé publique : Ordures ménagères, décharge de VIGNEUX-SUR-SEINE...
Résultat n°21

1986.
Cote
3001W/3
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Prestations de serment.
  • 1986.
Résultat n°22

BRICHE (La). - Seigneurie : prestation de serment d'experts.

Cote
57J/62
 Date
1675
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : prestation de serment d'experts....
Résultat n°23

Minutes de jugements civils de prestation de serment (Janvier - décembre 1972).

Cote
1924W/298
 Date
1972
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils de prestation de serment...
Résultat n°24

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Affaires militaires : réfugiés : commission cantonale des réfugiés (composition, allocations, fiches d'évacuation et dispersion, instructions...).

Cote
EDEPOT8 4H/2
 Date
1944-1946
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
circulaire, liste nominative

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Affaires militaires : réfugiés...
Résultat n°25

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts.

Cote
3U/400
 Date
1811-1818
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°26

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts.

Cote
3U/401
 Date
1819-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°27

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.
Cote
2497W/5
 Date
1909-1966
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...
Résultat n°28

Civil : procès-verbal de prestation de serment (1975-1982).

Cote
2302W/380
 Date
1975-1982
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : procès-verbal de prestation de serment (1975-1982)....
Résultat n°29

Minutes de jugements civils d'assermentation (janvier - décembre 1980).

Cote
2161W/19
 Date
1980
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils d'assermentation (janvier...
Résultat n°30

MAUCHAMPS. - DOLIVIER, Pierre, curé, : prestation de serment à la constitution civile.

Cote
1J/478
 Date
1791
 Lieu
MAUCHAMPS
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MAUCHAMPS. - DOLIVIER, Pierre, curé, : prestation de...
Résultat n°31

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.
Cote
2497W/1
 Date
1908-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...
Résultat n°32

Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de conciliation, proces-verbal de remise, acte de notoriété).

Cote
1636W/30
 Date
1972
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°33

ITTEVILLE. - Garde nationale.- Procès-verbaux : élection des officiers (1831, 1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848), élection des sous-officiers, caporaux ou brigadiers (1831, 1833, 1834, 1837, 1843, 1846, 1848), élection des délégués (1834, 1837, 1840, 1843, 1846) ; procès-verbal de reconnaissance et de prestation de serment (1834), procès-verbaux de reconnaissance des officiers (1837, 1843, 1848), procès-verbal de prestation de service (1866) accompagné du décret de nomination au grade (1865) ; procès-verbal d'installation du conseil de recensement (1851) ; réélection générale de la garde nationale : organisation du cadre des officiers, sous-officiers et caporaux, d'après l'effectif du service ordinaire (1843, 1846, 1848).

Cote
EDEPOT54 3H/4
 Date
1831-1866
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Procès-verbaux : élection...
Résultat n°34

GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de serment : circulaire (1852) ; emploi de secrétaire de mairie ; recrutement des gardes-champêtres (1941-1947) ; emplois réservés : avis d'offre d'emploi (1937-1938) ; traitements et indemnités : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1938-1942) ; mobilisation des services communaux en temps de guerre : état (1939) (1852-1947).

Cote
EDEPOT45 2K/1
 Date
1852-1947
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
acte authentique, circulaire, avis, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de...
Résultat n°35

Famille de BRETIGNIERES. - Justice.
Cote
77J/97
 Date
1647-1760
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Justice.
Résultat n°36

Tribunal de simple police : actes civils, actes de notoriétés, actes de sociétés - contrats d'apprentissage, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation, conseil de famille - Tribunal des baux ruraux : commission paritaire, baux - Actes d'administration - Conseil des Prud'hommes - Prestation de serments - Juridiction contentieuse : jugements - Apposition et levée de scellés - Nomination d'experts : rapports.

Cote
2056W/12
 Date
1949-1960
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, rapport

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
Résultat n°37

GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation de serment (1908). Conseils de discipline. - Installation aux chefs-lieux d'arrondissement : instruction préfectorale (1930) (1908-1930).

Cote
EDEPOT45 2K/3
 Date
1908-1930
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
acte authentique, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation...
Résultat n°38

Civil : contentieux syndical, prestation de serment, conciliation, décision sur désistement du demandeur.

Cote
2295W/13
 Date
1979-1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux syndical, prestation de serment,...
Résultat n°39

Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.
Cote
2497W/12
 Date
1914-1969
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...
Résultat n°40

Civil : : assermentation (1975).

Cote
2302W/402
 Date
1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : : assermentation (1975).
Résultat n°41

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
Cote
2497W/3
 Date
1894-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
Résultat n°42

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.
Cote
2497W/4
 Date
1927-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.
Résultat n°43

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Tableau nominatifs de candidats qui ont déposé serment pour les élections.

Cote
EDEPOT32 1K/11
 Date
1863-1869
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Tableau...
Résultat n°44

minutes jugements civils et divers (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment. Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, proces-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés)

Cote
1636W/2
 Date
1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils et divers (actes de notoriété,...
Résultat n°45

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement de la contribution mobilière, contribution personnelle-mobilière, principaux fictifs afférents aux contributions personnelles mobilières des portes et fenêtres, et de la taxe vicinale, mise en place d'une commission pour le recensement des ouvertures imposables, sous-répartition et montant de la contribution foncière, personnelle, somptuaire et mobilière, commandement, ordre de contrainte : dernier avis avant sommation avec frais, (an IX- 1937).

Cote
EDEPOT17 1G/9
 Date
1800-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement...
Résultat n°46

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Brochure du ministère de l'agriculture et du commerce sur les races bovines en Bretagne (1870) [37 pages], brochure de la commission de pisciculture (1850) [32 pages].

Cote
EDEPOT15 3F/6
 Date
1850-1870
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
brochure

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Brochure du ministère de...
Résultat n°47

1985.
Cote
3001W/2
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Prestations de serment.
  • 1985.
Résultat n°48

minutes diverses (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés).

Cote
1636W/15
 Date
1970
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal, statut

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°49

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Comité d'instruction primaire ; correspondance, prestation de serment des instituteurs ; comptabilité de l'instruction primaire ; organisation d'un concours ; distribution des prix ; classe d'adulte etc.

Cote
EDEPOT28 1R/5
 Date
1834-1945
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...
Résultat n°50

GOMETZ-LA-VILLE. - Engagement de Pierre Ometé dans la Garde nationale par le maire, 6 septembre 1792.

Cote
EDEPOT44 3H/2
 Date
1792
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Engagement de Pierre Ometé dans...
Résultat n°51

Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, loyers, conciliations et non conciliations.

Cote
1181W/12
 Date
1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport, minute juridictionnelle

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, loyers,...
Résultat n°52

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, conseil de discipline. Prestation de serment.

Cote
EDEPOT17 2K/5
 Date
1917-1931
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
bulletin de vote, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°53

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Personnel communal : correspondance sur les prestations de serments.

Cote
EDEPOT28 2K/6
 Date
1852
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°54

BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs, inspection des écoles, procès-verbal de nomination d'instituteurs, prestation de serment des instituteurs MOYNET et LOIN, démission de MOYNET [lettre], procès-verbal de nomination d'OURRY après sa démission comme greffier (1794) ; extrait du registre des délibérations de l'administration du canton d'ARPAJON pour la nomination de ceux qui inspecteront les écoles (1798).

Cote
EDEPOT5 1R/1
 Date
1794-1798
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
procès-verbal d'élection, registre, délibération, acte authentique

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs,...
Résultat n°55

BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale, procès-verbaux d'élections et de prestations de serment (1790-1792).

Cote
EDEPOT5 3H/1
 Date
1790-1792
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale,...
Résultat n°56

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : extraits de procès-verbaux des opérations, avis d'enquête, mémoire explicatif, arrêtés du préfet portant constitution d'une commission de remembrement, notifications de décisions et extraits de délibérations de la commission, correspondance, convocations.

Cote
EDEPOT19 3F/12
 Date
1949-1952
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, délibération, correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°57

EVRY-PETIT-BOURG, culte.- Promesses de mariage (1736-1769), reçus de la dîme par MARNAT prêtre d'Evry (1766-1770), expédition de l'acte de baptême de Léonard Laurent LAVAUX (1767). Brochures intitulées Hommage au patriotisme, discours en action de grâce ... prononcé par MILLE curé d'Evry (1789), Serment civique sur la constitution du clergé et Discours apologétique sur la constitution du clergé par MILLE (1789).

Cote
79J26/4
 Date
1736-1789
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
brochure, discours

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • EVRY
  • EVRY-PETIT-BOURG, culte.- Promesses de mariage (1736-1769),...
Résultat n°58

Minutes de jugements civils d'assermentation (janvier - décembre 1979).

Cote
2161W/18
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils d'assermentation (janvier...
Résultat n°59

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

Cote
EDEPOT40 3H/1
 Date
1901-1964
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal d'élection, statistique, acte authentique, bulletin de vote, correspondance, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, brochure, règlement, inventaire, note, rapport, marché public

  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...
Résultat n°60

Justice de paix de Limours. - Rapports d'experts, prestations de serments, enquêtes, nominations d'experts (1890-1940).

Cote
4U/781
 Date
1890-1940
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Rapports d'experts, prestations...
Résultat n°61

Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.
Cote
2497W/2
 Date
1919-1957
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...
Résultat n°62

minutes diverses (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment. Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, proces-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés).

Cote
1636W/6
 Date
1968
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°63

Minutes de jugements civils : prestations de serment (Janvier 1976 - décembre 1977).

Cote
1976W/251
 Date
1976-1977
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils : prestations de serment...
Résultat n°64

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986) ; enquêtes, propositions, décisions relatives aux différentes commissions du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1985).

Cote
1523W/1252
 Date
1979-1986
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, réponses...
Résultat n°65

Minutes de jugements civils d'assermentations (1970 ; 1973-1974).

Cote
1924W/237
 Date
1970-1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils d'assermentations (1970...
Résultat n°66

1987.
Cote
3001W/4
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Prestations de serment.
  • 1987.
Résultat n°67

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : liste des médecins assermentés pour l'examen médical des candidats au permis de conduire.

Cote
EDEPOT28 1I/15
 Date
1957
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°68

Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de conciliation, proces-verbal de remise, acte de notoriété).

Cote
1636W/29
 Date
1971
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°69

Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.
Cote
2497W/7
 Date
1914-1953
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.
Résultat n°70

Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.
Cote
2497W/8
 Date
1922-1967
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...
Résultat n°71

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.
Cote
2497W/9
 Date
1899-1958
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...
Résultat n°72

1984.
Cote
3001W/1
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Prestations de serment.
  • 1984.
Résultat n°73

Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.
Cote
2497W/6
 Date
1907-1959
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...
Résultat n°74

Minutes de jugements civils de prestation de serment (1971).

Cote
1924W/297
 Date
1971
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils de prestation de serment...
Résultat n°75

Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, commission paritaire, conciliations et non conciliations.

Cote
1181W/7
 Date
1946
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport, minute juridictionnelle

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, commission...
Résultat n°76

Vétérinaires : serments (1947-1965) ; attestation de non-tuberculose d'une étable à VIGNEUX-SUR-SEINE (1955).

Cote
997W/117
 Date
1947-1965
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Vétérinaires : serments (1947-1965) ; attestation de...
Résultat n°77

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations de serments de fonctionnaires et officiers ministériels : gardes-champêtres, gardes particuliers, personnel de l'octroi, personnel de l'enregistrement et des domaines, administrateurs généraux des forêts nationales, commissaires du gouvernement, commissaires-priseurs, notaires.

Cote
3U/2132
 Date
1800-1887
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...
Résultat n°78

Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété, requête aux fins de reprise de locaux, requête à fin d'inscription provisoire d'hypothèque judiciaire.

Cote
2295W/6
 Date
1980-1982
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°79

BRUYERES-LE-CHATEL. - Eglise constitutionnelle : retraite du curé PAULUS (1791), prestation de serment du curé MOYNET (1791), refus des soeurs de la Charité (1792), prestation de serment des soeurs de la Charité (1793).

Cote
EDEPOT5 5P/1
 Date
1791-1793
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Eglise constitutionnelle : retraite...
Résultat n°80

1989.
Cote
3001W/6
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Prestations de serment.
  • 1989.