BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 AA/1-1S/3

Date

1536-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

100 articles

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

4- 2E 77/491 : obligations, 1718-1778

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs, inspection des écoles, procès-verbal de nomination d'instituteurs, prestation de serment des instituteurs MOYNET et LOIN, démission de MOYNET [lettre], procès-verbal de nomination d'OURRY après sa démission comme greffier (1794) ; extrait du registre des délibérations de l'administration du canton d'ARPAJON pour la nomination de ceux qui inspecteront les écoles (1798).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 1R/1

Date

1794-1798

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/01/2002