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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte rendus de réunions, requêtes, carrière Jourdain à GOMETZ-LA-VILLE ; aménagement du secteur du Moulon ; projet de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) terrain de rugby-motorola ; lettres de cadrage ; Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Courcelles (suppression) ; avis des communes ; consultations des services pour arrêt Schéma Directeur ; avis des services ; avis des Conseils Général, Régional, chambres, etc... ; Pôle scientifique et technologique : compte rendus de réunions, mise à disposition du schéma directeur ; arrêté du projet le 18.02 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1961W/24

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY : notification du Schéma Directeur pour PIG de TOUSSUS-LE-NOBLE (Yvelines) : compte rendus de réunions, correspondances diverses, arrêté préfectoral du 12.07 1996 ; historique du Schéma Directeur du PLATEAU DE SACLAY : points de procédure ; arrêté inter préfectoral délimitant un nouveau périmètre du Schéma Directeur du 14.05 1997 : avis des Conseils Général, Régional, etc... ; 2ème délimitation de périmètre (Délibération du Conseil Municipal (DCM) des communes, délibérations du conseil de district) ; réduction des espaces urbanisables ; porter à connaissance (PAC) de 1997 et 1998 et avis des services ; engagement de la procédure ; modalités d'association ; groupe de travail.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1961W/23

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY :...

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  3. Résultat n°3

    Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY : création du DIPS le 06.12 1991 ; statuts du DIPS ; retraits des communes de TOUSSUS-LE-NOBLE (Yvelines) et BIEVRES ; courriers divers ; approbation du schéma directeur du 31.01 1991.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1961W/22

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY :...

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  4. Résultat n°4

    PLATEAU DE SACLAY : porter à connaissance (PAC) du 10.04 1990 ; courriers divers ; projet de Schéma Directeur arrêté du 16.02 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1961W/21

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • PLATEAU DE SACLAY : porter à connaissance (PAC) du...

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  5. Résultat n°5

    Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY : modalités d'association des services de l'Etat ; arrêté fixant la liste des personnes publiques associées ; composition du groupe de travail ; courriers divers relatifs au porter à connaissance ; avis des services sur la procédure d'élaboration du Schéma Directeur ; consultations : compte rendus de réunions, délibérations des communes approuvant les statuts ; arrêté du 04.08 1988 délimitant le périmètre d'application de la charte : arrêté inter préfectoral délimitant le Schéma Directeur du PLATEAU DE SACLAY du 09.02 1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1961W/20

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY :...

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  6. Résultat n°6

    Schéma Directeur Local (SDL) de DOURDAN : approbation du 18.03 1996 et CL du 03.07 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1961W/19

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

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  7. Résultat n°7

    Schéma Directeur Local (SDL) de DOURDAN : dossier arrêté par délibération du 16.09 1994 ; consultation et avis des services 31.07 1995 ; avis de l'Etat des 13.11 1995 et 27.10 1995 ; courrier du 09.04 1996 ; arrêté du 13.11 1995 mettant à disposition le schéma arrêté et publicité ; avis des communes.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1961W/18

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) de DOURDAN : dossier arrêté...

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  8. Résultat n°8

    Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation des services le 18.07 1994 pour une porter à connaissance (PAC) complémentaire ; avis des services ; PAC signé le 28.12 1994 - Schéma Directeur Local de DOURDAN : avis des services pour élaboration du PAC. PAC signé le 01.07 1992.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1961W/17

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation...

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  9. Résultat n°9

    Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier arrêté le 06.06 1995 ; consultation des services 10.08 1995 ; avis des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) le 01.02 1996 ; prérédaction du 31.10 1995 ; avis des communes, conseil régional et syndicat assainissement.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1961W/16

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier...

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  10. Résultat n°10

    Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation des services les 22.01 1991 et 08.04 1991 pour l'élaboration du porter à connaissance (PAC) ; avis des services ; schéma arrêté le 29.06 1992 : consultation des services le 20.08 1992 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) 14.12 1992 ; délibérations des communes et du syndicat d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1961W/15

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation...

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  11. Résultat n°11

    Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier arrêté ; consultation des services le 22.11 1994 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 15.02 1995 avec récépissé ; avis complémentaire 24.02 1995 et annexes ; insertion mise à disposition ; Schéma Directeur Local VAL D'ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1961W/14

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier...

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  12. Résultat n°12

    Schéma Directeur Local (SDL) SMEC (syndicat mixte d'études et programmation Essonne-centre ) : consultation des services pour porter à connaissance (PAC) complémentaire le 13.06 1994 ; avis des services ; PAC signé le 16.09 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1961W/13

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) SMEC (syndicat mixte d'études...

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  13. Résultat n°13

    Schéma Directeur Local (SDL) SECAM : consultation des services le 22.07 1996 sur le 2ème projet arrêté le 28.03 1996 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 23.09 1996 ; Schéma Directeur Local ESSONNE CENTRE (SMEC) : consultation des services et avis des services pour élaboration du schéma directeur ; porter connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1961W/12

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) SECAM : consultation des...

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  14. Résultat n°14

    Schéma Directeur Local (SDL) SECAM - Porter à connaissance (PAC) signé le 29.08 1991 et complément le 22.10 1991 : consultation des services le 02.02 1995 sur le projet arrêté le 14.12 1994 ; dossier arrêté, avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) du 25.04 1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1961W/11

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

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  15. Résultat n°15

    Schéma Directeur Local (SDL) SAINT-CHERON : délibération du 24.10 1994 ; consultation et avis des services ; porter à connaissance (PAC) complémentaire signé le 03.11 1995 ; délibérations des 27.02 1995 et 08.11 1995 arrêtant le SDL ; dossier arrêté (non enregistré en sous-préfecture) ; consultation des services sur projet le 06.12 1995 ; mise à disposition du document par arrêté du 15.03 1996 ; réponse des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) du 29.02 1996 ; Schéma Directeur Local d'ARPAJON - MONTLHERY (SECAM) : consultation des services 17.06 1991 ; avis des services pour l'élaboration du schéma directeur.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1961W/10

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) SAINT-CHERON : délibération...

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  16. Résultat n°16

    Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : consultation des services 10.03 1997 ; avis des services ; avis des autres personnes publiques associées, consultées ; avis des communes ; avis Conseils Général et Régional. Avis du représentant de l'Etat (ARE) 02.06 1997 : Schéma Directeur Local (SDL) de SAINT CHERON : prescription le 30.10 1991 ; consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) 31.01 1991 ; avis des services ; PAC signé le 01.06 1993.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1961W/9

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...

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  17. Résultat n°17

    Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : Dossier arrêté le 08.01 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1961W/8

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...

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  18. Résultat n°18

    Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 13.12 1991 ; consultation des services pour complément 20.06 1991 ; porter à connaissance (PAC) complémentaire signé le 03.10 1994 : correspondance à EDF Energie du 17.11 1995 ; nouveau complément au PAC 19.02 1996 pour le projet de liaison Autoroute A6/Route Nationale 6 pris par arrêté préfectoral du 24.03 1995.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1961W/7

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...

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  19. Résultat n°19

    Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE signé par délibération du 16.05 1995 : consultation des services sur le projet le 03.08 1995 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 11.10 1995 ; délibération des communes sur le projet - requête Cukierman. Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) le 17.01 1991 ; avis des services.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1961W/6

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE signé par...

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  20. Résultat n°20

    Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE : porter à connaissance (PAC) signé le 09.06 1992 ; consultation des services pour PAC complémentaire le 12.07 1994 suite au SDRIF (schéma directeur ILE DE FRANCE) ; avis des services : PAC signé le 31.01 1995, lettre du 21.03 1995.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1961W/5

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

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  21. Résultat n°21

    Schéma Directeur Local (SDL) de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier arrêté par délibération du 11.07 1994 : consultation des services le 26.08 1994 et avis du représentant de l'Etat (ARE) du 09.111994 ; mesure de publicité. Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE : consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) ; avis des services pour élaboration 22.01 1992 : réunions.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1961W/4

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

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  22. Résultat n°22

    Schéma Directeur Local (SDL) de LIMOURS-EN-HUREPOIX : consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) 25.07.1991 ; avis des services ; PAC signé le 07.01.1992 : compte-rendus réunions et divers.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1961W/3

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

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  23. Résultat n°23

    Schéma Directeur Local (SDL) d'ETRECHY : Consultation des services pour porter à connaissance (PAC) complémentaire 20.06.1994 ; Avis des services ; PAC complémentaire du 19.10.1994 ; dossier arrêté le 07.12.1994 ; consultation des services le 02.02.1995 et leurs avis. Avis du représentant de l'Etat (ARE) du 14.04.1995 ; mesures de publicité.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1961W/2

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) d'ETRECHY : Consultation...

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  24. Résultat n°24

    Schéma Directeur Local (SDL) d'ETRECHY : consultation des services pour l'élaboration du porter à connaissance (PAC) 25.07.1991 ; avis des services ; PAC signé le 07.10.1991 ; esquisse.

    Date

    1991

    Cote

    1961W/1

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) d'ETRECHY : consultation...

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  25. Résultat n°25

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

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    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande du ministre comprenant 27 communes en ESSONNE sur les 49 concernées, projet d'aménagement du Plateau de SACLAY, contestation du projet par des associations, organisation du concours international d'idées urbanisme et développement durable, projet de zone d'aménagement différée (ZAD) sur le plateau de SACLAY, orientations de développement des quartiers Est et Ouest de l'Ecole Polytechnique, secteur de Moulon, rapport du Préfet de Région ILE-DE-FRANCE au Premier Ministre sur l'Opération d'Intérêt National (2006-2007). Observatoire des finances locales. - Fiches synthétiques des communes détectées dans le réseau d'alerte (2005), tableau sur les communes surendettées (2006-2007). Office National des Forêts. - Plaquettes de présentation de l'ONF (2005-2006). Aéroport de PARIS. - Plaquette Coeur d'ORLY, un quartier d'affaires international au sud de PARIS, projet de création d'un quartier d'affaires à ORLY, notes sur la sécurité et les nuisances aériennes à ORLY. Ouverture dominicale. - Synthèse de l'état des lieux repos dominical (Région ILE-DE-FRANCE, Région PACA, Région RHONE-ALPES), notes relatives aux dérogations au repos dominical, coupures de presse sur le travail du dimanche (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/14

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...

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    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/11

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier administratif, dossier d'urbanisme (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1911W/18

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

    Date

    1991-2005

    Cote

    1883W/21

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/18

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1781W/111

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Agora d'EVRY, dossier d'avant-projet sommaire : pourquoi une Agora, programme et parti urbanistique, étude financière, descriptif sommaire, plans (1970). Note de présentation du concours d'EVRY 1 : présentation des équipements collectifs, rapport sur les équipements sanitaires et sociaux (1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    1776W/413

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Agora d'EVRY, dossier d'avant-projet sommaire : pourquoi...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Les grandes opérations d'aménagement et d'urbanisme en région parisienne, la ville nouvelle d'EVRY, par la chambre de commerce et d'industrie de Paris (1971) ; étude sur la ville nouvelle par la société Thibaud Lintas (1971) ; programme des équipements résidentiels de l'opération Saint-Hubert à Sainte-Geneviève-des-Bois (1968) ; étude socio-démographique de Sainte-Geneviève-des-Bois (1970).

    Date

    1968-1971

    Cote

    1776W/401

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Les grandes opérations d'aménagement et d'urbanisme...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Colloques d'information sur les problèmes généraux de l'urbanisme et de l'aménagement : compte-rendu du colloque ""la définition des équipements qui caractérisent les zones urbanisées (1969). Société d'études géographiques, économiques et sociologiques appliquées (SEGESA) : rapport de synthèse campus et urbanisme universitaire (1970). AGORA d'EVRY : perspectives d'utilisation des deux salles de sport et spectacles, évaluation sommaire du coût annuel de fonctionnement, fiches techniques et financières (s.d.). IAURP : résumé la fréquentation des patinoires de la région parisienne (1969). Ministère de l'équipement et du logement : table ronde de politique de l'habitat existant (1970). Institut de recherches économiques et commerciales appliquées (IRCOM) : étude collective zones industrielles note complémentaire (1972) ; mise au point d'un baromètre de conjoncture pour une ville nouvelle (1970). Havas conseil : étude pour une action de relations publiques en faveur de la ville nouvelle EVRY (1970). Thierry Gamelin, conseil en marketing : étude sur la promotion de la nouvelle ville d'EVRY (s.d.). ROUX SEGELA : étude sur la promotion de la ville nouvelle d'EVRY (s.d.). Groupe de promotion de villes nouvelles : correspondance, plan, note sur la promotion de la ville nouvelle, revue 8 photographies (1971). Logements : prévisions de logements terminés, notes manuscrites, programme d'aménagement, programmation par commune (1970). Centre urbain : notes, schémas, photographies, la trame de vie urbaine, plans, opérations de logemens, programmation des emplois, dépliant (1970). Emplois : notes sur les emplois dans la ville nouvelle, état des équipements de superstructure, listes des entreprises ayant acquis un terrain (1970-1971).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/400

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Colloques d'information sur les problèmes généraux...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers, la politique d'urbanisme intégré, notes manuscrites, la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement (1974-1977). Centre urbain : note sur le secteur des passages, note sur le secteur de la Butte creuse, aménagement de la Butte creuse, comptes-rendus de réunions (1978). Foyer international d'accueil de Paris (FIAP) : projet de compte prévisionnel de gestion, projet de manifestation culturelle, compte-rendu d'activité (1977). Ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive : mémoire collectif (1974). FIAPEVRY : dépliant, convention valant promesse de cession, plan de financement actualisé, bordereau d'envoi, rapport d'activité, projet de foyer d'accueil et d'hébergement, annexe du journal officiel, évènements culturels, renseignements pratiques, compte-rendu de l'assemblée générale, statuts, projet de foyer d'accueil, articles de presse, décrets, circulaires (1974-1977). Construction scolaires : programmation, l'aménagement de l'espace dans les établissements d'enseignement secondaire, décret, notes, correspondance (1974). Journée des travailleurs sociaux : notes manuscrites, correspondance, fiches individuelles d'inscriptions (1974-1975).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1776W/396

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers,...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Emploi et population ; note sur la situation de l'emploi dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY (1972) ; structure de l'emploi et de la population active par catégories socio-professionnelles : la situation de la ville nouvelle dans la région parisienne (1971) ; les problèmes de l'emploi en Essonne, étude de la Direction de la coordination et de l'action économique de la Préfecture de l'Essonne, 28 pages (1969 ; situation administrative de la ville nouvelle (1970) ; programmation des équipements de superstructure, de la ville d'EVRY, étude sur la ville nouvelle (1969) ; étude sur l'évolution du développement régional de la région parisienne (1962-1968) ; la structure des centres de ville définition et méthologie d'une étude par l'IAURP (1970) ; projections de population totale et de population active disponible par sexe et âge quinquennal dans les départements de la région parisienne aux 1.1.1971, 1976, 1981,1986 (1972)

    Date

    1962-1986

    Cote

    1776W/392

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Emploi et population ; note sur la situation de l'emploi...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Gestion de l'AGORA d'EVRY : compte-rendu de réunion, tableaux de gestion, notes manuscrites, tableaux des surfaces, note descriptive des Unités de services éclatées, utilisation des programmes de départ, étude de l'AGORA (1972). AGORA : correspondance, notes manuscrites, comptes-rendus de réunions, note interne, programme d'équipements, tableaux d'estimations, note de synthèse, dossier d'avant-projet, maquette d'un ouvrage (1970). Centre urbain : schéma directeur, notes manuscrites, programme global, objectifs et rôle du centre urbain, 2 photographies, transparents. Emplois dans la ville nouvelle EVRY : notes, rapport sur les emplois dans la ville nouvelle, liste d'entreprises ou établissement ayant obtenu leur agrément (1973). Premier Ministre groupe permanent de formation professionnele continue, note sur les conventions types (1971 - 1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1776W/390

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Gestion de l'AGORA d'EVRY : compte-rendu de réunion,...

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  41. Résultat n°41

    Actes du colloque sur les équipements intégrés à MARLY-LE-ROI le 30 et 31 mars 1973. - Conception urbanistique et architecturale des équipements intégrés, conditions de leur réalisation (1973). Aménagement en fourniture et matériel du foyer d'accueil d'EVRY (1977).

    Date

    1973-1977

    Cote

    1776W/389

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Actes du colloque sur les équipements intégrés à MARLY-LE-ROI...

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  42. Résultat n°42

    Colloque à Skokloster (Suède) : étude de cas centre éducatif et culturel d'Istres, rapport de synthèse sur la coordination des équipements scolaires et communautaires, contexte national et tendances, User Participation in Planning and Design, la coordination des équipements et les politiques intersectorielles, quelques exemples de coordination aux Etats Unis (27 septembre - 1 octobre 1976). Evry, ville nouvelle : projet d'urbanisme, revue, note sur le IIIème intersecteur de psychiatrie infanto juvénile de l'Essonne (1970), plan, ( 1969).

    Date

    1969-1976

    Cote

    1776W/387

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Colloque à Skokloster (Suède) : étude de cas centre...

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  43. Résultat n°43

    Documentation : IAURP : étude hypothèses d'emploi (1968), étude descriptive du choix du mode de transport (1968), note d'information sur la présentation de deux sources donnant la surface et l'emploi des établissements industriels et commerciaux (1969), Ministère de l'équipement du logement : état des prévisions régionales de population et d'emploi (1968), prévisions de population et d'emploi (1969), Architectes, revue du conseil régional de Paris (1970), Recherche sociale : l'adaptation à la vie urbaine, les habitants des bidonvilles (1970), le Lien : revue de la confédération des coopératives de construction et d'habitation (1970), approvisionnement de la région parisienne en matériaux de construction et de voirie (1964), Logilor 73, modèle 73 : projet de logement, Préfecture de l'Essonne : bulletin de conjoncture (1970). Urbanisme : le projet d'urbanisme : calques, transparents, 6 photographies de maquettes, 2 photographies de chantier (1975). Statistiques de construction (1972). Occupation des sols : projet de décret. Séminaire le marché des surfaces de bureaux à Paris et dans les agglomérations françaises. Bulletin officiel du ministère de l'équipement : fascicule spécial permis de construire, circulaire n°70-86 du 14.8.1970.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1776W/380

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Documentation : IAURP : étude hypothèses d'emploi (1968),...

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  44. Résultat n°44

    Documentation : bulletin d'information de la région parisienne, n°1, les activités, 1970 ; n°3 les villes nouvelles 1971, n°5 les espaces verts et ruraux ; Epevry une entreprise au service des collectivités et autorités publiques pour étudier, réaliser, et gérer des projets d'aménagement urbain, vers 1985, villes nouvelles sondage : rapport de sondage sur les villes nouvelles réalisé par l'agence SIGMA, 1970 ; l'organisation d'un centre urbain principal : Evry par André Lalande, directeur général de l'établissement public de la ville nouvelle, p. 41 à 66 du bulletin PCM de l'association professionnelle des ingénieurs des Ponts et chaussées et des Mines mars 1971 ; situation en 1976 : état de la commercialisation , résultat de la population (recensement) 1975, le projet d'urbanisme en 1976 ; les logements à Evry (1976) un objectif prioritaire : l'emploi, Evry-centre : un rendez-vous (1976), plaquette sur l'Agora (1976), réussir votre implantation à EVRY : bureaux, entrepôts, usines, ateliers, centres de recherche laboratoires (1976), entreprises installées dans les immeubles de bureaux de la ville nouvelle (1976), plan de la ville nouvelle en 1976.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1776W/379

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Documentation : bulletin d'information de la région...

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  45. Résultat n°45

    Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention (1970). Constructions : bail à construction, correspondance, concession immobilière, notes sur le bail commercial et le bail emphyteotique, bail commercial (1974-1977). GAUMONT : facture, note au sujet du report de loyer du complexe de loisirs GAUMONT, analyse du prix de cession à la société nouvelle des établissements GAUMONT, note manuscrites, protocole d'accord, projet d'acte (1974-1985). I.A.U.R.P. : étude sur EVRY centre urbain nouveau et ville nouvelle (1969). Centre de compétence pour le développement des services centraux : définition des tâches, évaluation des moyens, définitions de missions pour le développement économique, rapports (s.d.).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1776W/376

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Société juridique et fiscale de France : étude juridique...

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  46. Résultat n°46

    Documentation : Evry, centre urbain nouveau et ville nouvelle volume 15, volume 31 par l'I.A.U.R.P. ; la région parisienne 1969-1972, revue regards sur la France : villes nouvelles de la région parisienne (1975) ; les Cahiers de l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne vol 21 et 25 (1970 - 1971) ; Comité interprofessionnel du logement de la région parisienne : les villes nouvelles de la région parisienne (1971) ; quel avenir pour la région ? conférence faite par Michel Giraud (1977) ; extraits du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région de Paris (1965) ; société de sport de France hippodrome d'Evry (1971) ; ville nouvelle d'EVRY du cabinet Degrémont ; port autonome de Paris : plaquette ; Sport club Agora 5ème anniversaire (1981-1982).

    Date

    1965-1982

    Cote

    1776W/375

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Documentation : Evry, centre urbain nouveau et ville...

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  47. Résultat n°47

    Programme duodécennal de la région parisienne (1964-1975). - Equipement urbain, rapport du district d'avril 1965 ; note du 15/07/1965 du district pour présentation au conseil d'administration ; équipement routier, rapport du district d'avril 1965 : rapports, plans

    Date

    1964-1975

    Cote

    1776W/365

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Programme duodécennal de la région parisienne (1964-1975)....

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  48. Résultat n°48

    Bureaux d'études, candidatures : présentation de leurs sociétés et de leurs projets en électricité mécanique, béton, étude de sols ; candidatures d'architectes, d'ingénieurs (1966-1970)

    Date

    1966-1970

    Cote

    1776W/362

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Bureaux d'études, candidatures : présentation de leurs...

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  49. Résultat n°49

    I.A.U.R.P. : étude réalisée par E.Cohen Boulakia, esquisse de programme, étude des caractéristiques du réseau routier de liaison, plans, programmes des équipements intercommunaux, schéma de structure.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1776W/355

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • I.A.U.R.P. : étude réalisée par E.Cohen Boulakia, esquisse...

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  50. Résultat n°50

    Conseil d'administration du 5 novembre 1970 : extrait du compte-rendu de réunion, correspondance, réunion de la commission des travaux et de l'urbanisme, compte-rendu de réunion, délibérations, convocation, plan, rapport du conseil d'administration, ordre du jour, étude du dossier coeur de ville comprenant une présentation, un rapport d'ensemble et des plans, étude du dossier de la zone d'aménagement concerté (Z.A.C.) Champs-Elysées, projet de délibération, note de présentation du concours ""EVRY I"", convention, rapport sur l'acquisition des terrains d'Etat (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1776W/353

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Conseil d'administration du 5 novembre 1970 : extrait...

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  51. Résultat n°51

    Conseil d'administration : liste des membres de la commission de l'urbanisme et des travaux, comptes-rendus de réunions, correspondance, état d'avancement des cessions, délibérations, conventions, ordre du jour, rapport du directeur général, indemnités, plan d'aménagement de zones, projet de délibération pour la demande d'emprunt EVRY 1, amortissement des biens de l'établissement public, note de présentation, plans (1970)

    Date

    1970

    Cote

    1776W/348

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Conseil d'administration : liste des membres de la...

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  52. Résultat n°52

    LE CHAMPTIER DU COQ à EVRY : déclaration d'ouverture de chantier, déclaration préalable à l'exécution des travaux, plans, demande de prime pour la construction de plusieurs logements, rapport descriptif sommaire (1970). Construction d'une usine de fabrication d'outillage et bureaux sur un terrain de la ZAI à EVRY : déclaration préalable à l'exécution des travaux, décret ministériel, correspondance, notice complétant la demande de permis de construire (1969-1970). Opération 209 logements H.L.M. et 65 logements H.L.M. ""Accession "" à COURCOURONNES : correspondance, bordereau d'envoi, déclaration préalable à l'exécution des travaux, convention, comptes-rendus de rendez-vous de chantier (1971-1972). Direction départementale de l'Equipement : bordereau d'envoi, permis de construire, correspondance, note intérieure de service, demande de permis de construire, questionnaire, plan, note de renseignements généraux d'urbanisme (197O-1972). Opération LISSES-COURCOURONNES : demande de permis de construire, bordereau d'envoi, plans, note de présentation, descriptif, correspondance (1970).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/345

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • LE CHAMPTIER DU COQ à EVRY : déclaration d'ouverture...

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  53. Résultat n°53

    Projet d'assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaine au Sénégal : rapport d'analyse des offres par la commission technique (1984) ; projet pilote pour le développement de villes satellites en Indonésie : rapport de mission, propositions d'actions, étude de cas de Bekasi (1984). - Préparation de l'exposition universelle de 1989 : rapport sur l'hébergement possible, note sur les possibilités et conditions d'installation de services annexes dans la ville nouvelle (1982-1983).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1776W/341

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Projet d'assistance technique pour la réhabilitation...

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  54. Résultat n°54

    Projet d'assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaines au Sénégal : dépouillement appel d'offres, rapport d'analyse des offres par la commission technique, rapport de suivi et de contrôle d'exécution des marchés, compte-rendu du Séminaire de coordination et de sensibilisation, programmation des investissements urbains, politique de l'habitat, politique municipale, rapport relatif à l'étude et à la mise en place d'un système comptable et du suivi de la trésorerie du projet de réhabilitation et de la gestion urbaine au Sénégal, plans, bordereau d'envoi, facturation, facture, jumelage technique de ville à ville, note sur les problèmes d'urbanisme dans le contexte de la communauté urbaine de DAKAR, notes manuscrites.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1776W/340

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Projet d'assistance technique pour la réhabilitation...

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  55. Résultat n°55

    Modification du statut de l'agglomération nouvelle d'EVRY, loi du 13 juillet 1983 : périmètre d'urbanisation des communes, pour chaque commune : note de présentation, justifications urbanistiques, aspect patrimonial, aspects financiers, plans.

    Date

    1983

    Cote

    1776W/339

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Modification du statut de l'agglomération nouvelle...

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  56. Résultat n°56

    Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits de registre de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, décret, compte-rendu de réunion, projet de réforme de la loi du 10 juillet 1970, avant-projet de loi sur le statut des agglomérations nouvelles, texte de loi, correspondance, bordereau d'envoi, limites de la ville nouvelle d'EVRY, notes manuscrites, tableaux statistiques, étude concernant l'assiette des recettes du syndicat communautaire d'aménagement d'EVRY, plans, scénarios économiques et financiers, schéma de structure et de développement de la ville nouvelle d'EVRY, schéma directeur voiries et réseaux, rapport d'ensemble sur le projet de modification de l'agglomération nouvelle d'EVRY (1980-1981). Application de la loi du 13 juillet 1983 portant sur la modification du statut des agglomérations nouvelles, correspondance, note de présentation générale, plans, définition du périmètre d'urbanisation, aspects urbanistiques, aspects financiers, tableaux annexes (1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1776W/338

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance,...

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  57. Résultat n°57

    Projet d'assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaine dans la république du Sénégal : assistance à la direction du projet, programmation des investissements urbains, correspondance, notes manuscrites, note relative à l'assistance technique, étude des travaux d'équipements, principaux résultats des simulations, financement des investissements des collectivités locales, observations de l'administration du Sénégal formulées sur les rapports intermédiaires, étude de faisabilité des opérations d'urbanisation, études pour la réhabilitation et la gestion urbaine.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1776W/330

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Projet d'assistance technique pour la réhabilitation...

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  58. Résultat n°58

    Fonds National d'Aménagement Foncier et d'urbanisme (F.N.A.F.U) : plans, acquisitions foncières des centres urbains et leur environnement, correspondance, bordereaux d'envoi, récapitulatifs des crédits FNAFU, opération ""LISSES-VILLABE"", dossier-programme, procès-verbal de réunion, comptes-rendus de réunions, programme d'emprunts bonifiés, opération ""COURCOURONNES"", notes de renseignements, plan de trésorerie, note explicative, note de synthèse, propositions et projets de nouvelles zones d'aménagement concerté à caractère régional à inscrire au programme FNAFU C.O.C. bonifié 1969, additif, convention,arrêté préfectoral, tableaux de programmation .

    Date

    1966-1972

    Cote

    1776W/316

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Fonds National d'Aménagement Foncier et d'urbanisme...

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  59. Résultat n°59

    Transport en commun : étude des transports de la ville nouvelle d'EVRY (1969), réseau rapide du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région de Paris (1969), étude des liaisons routières des villes nouvelles concernant Evry : correspondance, plans.

    Date

    1969

    Cote

    1776W/276

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Transport en commun : étude des transports de la ville...

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  60. Résultat n°60

    VIème plan rapport sur les orientations régionales : principales caractéristiques géographiques, économiques et sociales de la région parisienne, facteurs d'évolution socio-économique, fonction et rôle de Paris et sa région, les nouvelles dimensions de l'urbanisme et de l'aménagement de la région parisienne, synthèse des orientations régionales.

    Date

    1969

    Cote

    1776W/257

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • VIème plan rapport sur les orientations régionales...

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  61. Résultat n°61

    Etudes générales : note de travail, esquisses de population, d'emplois par département, correspondance, programme d'étude des villes nouvelles américaines, proposition d'affectation du budget individualisé, extrait de rapport sur les cités-modèles de la commission nommée par le président des Etats-Unis, conférence sur la ville de l'an 2000, étude des liaisons ferrées dans Paris, mémoire de stage, rapport du groupe de travail ""aménagement de l'espace et architecture (1970 - 1973). Equipements sanitaires, sociaux et culturels : correspondance, dossier ""urbanisme et équipements sociaux culturels"" comptes-rendus, de réunions, programme d'ensemble de la ville nouvelle, lois de finances, décrets ministériels, arrêtés ministériels, circulaire, articles de presse (1965 - 1968).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1776W/249

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    • Etudes générales : note de travail, esquisses de population,...

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  62. Résultat n°62

    Réunions à la Préfecture de Région : modalité de choix des promoteurs dans les villes nouvelles, note relative à l'application du contrat de progrès conclu entre la FNOC et le ministère de l'équipement et du logement, la politique des bureaux, notes, relations à établir entre les pouvoirs publics et les promoteurs dans le cadre des villes nouvelles, modalités de choix des promoteurs dans les villes nouvelles, convention-type de cession, note de synthèse, compte-rendu de réunion, plans, principales opérations de voirie, enquête auprès des promoteurs publics et privés de la région parisienne, participation des promoteurs aux villes nouvelles.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1776W/225

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Réunions à la Préfecture de Région : modalité de choix...

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  63. Résultat n°63

    Rapport préliminaire sur la préparation du VI plan en matière d'urbanisation. - Courcouronnes : projet d'aménagement d'un institut de police, notes, plans (1964 - 1968). Réseau de distribution dans la ville nouvelle d'EVRY : études préalables et schéma directeur général.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1776W/224

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Rapport préliminaire sur la préparation du VI plan...

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  64. Résultat n°64

    Etudes infrastructures : correspondance, bordereaux d'envoi, avant-projet sommaire, notes, plans, mémorandum, caractéristiques géométriques, fiche technique, convention relative à la voirie primaire des villes nouvelles, extrait du registre des délibérations de la 1ère section du conseil général des Ponts et chaussées, convention, compte-rendu de réunion.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1776W/223

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes infrastructures : correspondance, bordereaux...

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  65. Résultat n°65

    Offres de service et de fournitures par des sociétés : correspondance, devis, présentation des fournitures, plaquettes sur les produits réalisés.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1776W/222

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Offres de service et de fournitures par des sociétés...

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  66. Résultat n°66

    Offre de fournitures : documentation, correspondance, références, tarifs, cartes de visites, certificats de qualité (1967-1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    1776W/221

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Offre de fournitures : documentation, correspondance,...

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  67. Résultat n°67

    Institut de la vie : rapport préliminaire ""comment des villes nouvelles européennes ont-elles répondu aux problèmes de l'écologie et des milieux urbains ?"" (1975). Culture et promotion : rapport sur les activités (1972). Atelier parisien d'urbanisme : bulletin (1975). Education et urbanisme : flash communication, revues Education et développement, correspondance municipale, livret sur l'avenir de GRENOBLE, bulletin de liaison des équipes d'urbanisme DIAGONAL, concours de murs peints à la ville nouvelle LE VAUDREUIL, bibliographie sur les nouveaux ensembles et leur environnement, notes manuscrites, journal ""Camaraderie 78"" spéciale législation (1967 - 1973).

    Date

    1967-1975

    Cote

    1776W/211

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Institut de la vie : rapport préliminaire ""comment...

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  68. Résultat n°68

    Programme ville nouvelle EVRY III : note, notes manuscrites, bilan et orientation pour l'urbanisme d'EVRY III, directives d'études pour EVRY III, plans des objectifs de mode de vie aux directives d'urbanisme, première approche de programme, comptes-rendus de réunion, procès-verbal, principe d'organisation des équipements publics, programme et échéancier, règlement d'aménagement, bilan prévisionnel d'aménagement, schéma directeur, intention psycho-pédagogiques et prescriptions diverses, récapitulatif des surfaces et organigrammes (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1776W/210

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Programme ville nouvelle EVRY III : note, notes manuscrites,...

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  69. Résultat n°69

    Centre régional de recherche et de documentation pédagogiques : stage de formation continue, dossier (1974). Club inter-jeunes : adhésion et participation aux activités, administration, liste des activités (1974). Schémas et planning de l'EPEVRY (vers 1975). Aquitaine 3 urbanisme aménagement architecture : plans (1976). MARNE- LA - VALLEE : rapports, comptes-rendus de réunions, programmes, plans (1976). Secrétariat général du 1er ministre : bulletin d'information ""arts plastique"" n°4, exposition le vélo, le pouvoir des peintres (1975). Projet de muséologie active : revue, correspondance, rapport, plans (1973). Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement du logement et du tourisme, ministère de l'intérieur : colloques de Marly, rapport (1974). Institut pédagogique national : rapport local et mobilier des bibliothèques publiques par Jean Bleton (1958). Ministère de l'Education nationale : programme de construction de collège d'enseignement secondaire type 1200 places (1970).

    Date

    1970-1976

    Cote

    1776W/204

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Centre régional de recherche et de documentation pédagogiques...

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  70. Résultat n°70

    Les concours d'urbanisme, analyse et bilan, annexes par l'Ecole nationale des Ponts et Chaussées (1974) ; financement des équipements dans les opérations concertées (1968) ; normes d'équipements par l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne, ; ébauche de livre ""un centre urbain, pourquoi ?"" (vers 1970).

    Date

    1968-1974

    Cote

    1776W/203

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Les concours d'urbanisme, analyse et bilan, annexes...

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  71. Résultat n°71

    Musée mobile : correspondance, présentation, 7 photographies, conclusions de réunion (1977). Secteur de la Butte creuse : orientation d'urbanisme, notes manuscrites, programme pédagogique de construction (1975). Bourse du travail : note, correspondance, perspectives d'implantation d'une bourse du travail dans le coeur de la ville nouvelle d'EVRY (1969-1974). Centre urbain quartier des Passages , EVRY : rapport, plans, comptes-rendus de réunions, note, schéma de localisation, planning général de coordination, projet d'étude sur les centres urbains, articles de presse (1974). F.I.A.P Foyer international d'accueil de Paris : rapports d'activités, calendrier culturel, compte-rendu, budget (1976 - 1977). Programme d'équipements de l'Agora : comptes-rendus, tableaux de missions et fonctions des différents équipements, note de travail, correspondance, fiche récapitulative, notes manuscrites, brochures, tableaux de finance et de gestion, génèse d'une réalisation pilote, étude sommaire, aide-mémoire (1968 - 1972).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1776W/185

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Musée mobile : correspondance, présentation, 7 photographies,...

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  72. Résultat n°72

    Espaces polyvalents : correspondance, dépliant (1975). 2000 nouvelles villes nouvelles : revue (1973). INSEE : tableau récapitulatif par district de recensement, résultats statistiques récapitulatif par district de recensement, résultats statistiques du recensement général de mai 1974, code des catégories socio-professionnelles, graphiques, plans, tableaux statistiques (1962-1974). Ministère de l'environnement et du cadre de vie : colloque ""urbanisme liberté"", programme (1978). EVRY-ANIMATION : statuts, budget par activités, missions, attestation, bilan de comptes (1977). EPEVRY : l'environnement dans la ville nouvelle, bulletins de liaison, les emplois dans la ville nouvelle d'EVRY, dépliant, ingénieurs et cadres de France : revue (1978). Syndicat intercommunal d'Etude et d'Aménagement de la région d'EVRY : procès- verbal de réunion, note sur la situation actuelle et les perspectives d'évolution du chauffage urbain d'EVRY, avenant de la convention, rapport de la cour des comptes, correspondance, convention, annexes à la convention de concession (1974 - 1978)

    Date

    1962-1978

    Cote

    1776W/182

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Espaces polyvalents : correspondance, dépliant (1975)....

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  73. Résultat n°73

    Règlements d'urbanisme :arrêtés, plans, circulaires, correspondance, articles de presse, exposé, articulation programmation, réflexion sur la construction scolaire et les rôles de l'école, financement des équipements dans les opérations concertées, tableaux de travaux d'infrastructure secondaire, nomenclature par nature, autorisation d'engagement de dépense, étude sur la fonction de programmation, note de présentation, procédures applicables aux investissements publics, comptes-rendus de réunions, rapport sur l'enseignement, contrat.

    Date

    1968-1977

    Cote

    1776W/180

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Règlements d'urbanisme :arrêtés, plans, circulaires,...

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  74. Résultat n°74

    Réunions sur les villes nouvelles à l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (1968) ; les structures administratives et financières à mettre en place en vue de la construction de villes nouvelles, travail universitaire réalisé par Marc Spielrein (1969)

    Date

    1968-1969

    Cote

    1776W/175

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Réunions sur les villes nouvelles à l'Institut d'aménagement...

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  75. Résultat n°75

    Candidatures de sociétés de construction pour la réalisation de maisons individuelles et d'immeubles : lettres des sociétés, réponses, plaquettes de présentation des sociétés.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1776W/168

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Candidatures de sociétés de construction pour la réalisation...

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  76. Résultat n°76

    Exposition EVRY 1 : dépliants, correspondance, interview de M. GUICHARD sur la qualité de vie en FRANCE, invitations, plans, organisation de l'exposition, note d'honoraires, bulletin d'information, articles de presse, résultats du concours d'urbanisme EVRY 1 (1972 - 1973). Exposition spectacle la Fête électrique : invitation, organisation de l'exposition, informations (1971). Exposition EVRY 1 : avant-propos, éléments pour une grille, les 10 commandements EVRY 1, une organisation urbaine particulière, réflexion sur les documents concernant le projet d'exposition d'EVRY 1, programme et projet, plans (1972)

    Date

    1971-1973

    Cote

    1776W/163

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Exposition EVRY 1 : dépliants, correspondance, interview...

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  77. Résultat n°77

    Hippodrome : concours d'architecte, réglement, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance, données urbanistiques, devis descriptif.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1776W/160

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Hippodrome : concours d'architecte, réglement, comptes-rendus...

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  78. Résultat n°78

    Promoteurs candidats pour la ville nouvelle d'EVRY : correspondance, dépliants, plans financiers,projet, notes du conseil d'administration, bordereau d'envoi, comptes-rendus de réunion, mémento d'entretien, 2 photographies, bulletin d'informations, statuts, contrat, réglement de concours feuilles de diffusion, présentation de programmes, exposé, rapport d'assemblée générale.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1776W/158

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Promoteurs candidats pour la ville nouvelle d'EVRY...

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  79. Résultat n°79

    Rapport d'activité de la mission d'étude et d'aménagement en 1969, note sur l'Agora, le centre commercial, le plan d'eau de COURCOURONNES (1970 - 1973), note sur les problèmes de la ville nouvelle (1975), note sur les acquisitions foncières, les infrastructures primaires, les emplois, les équipements publics, les logements en 1972 ; rapport sur la ville nouvelle d'EVRY et la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement (1975).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1776W/157

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Rapport d'activité de la mission d'étude et d'aménagement...

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  80. Résultat n°80

    Concours curial à CHAMBERY : plans, réglement, articles de presse, résultats de la concertation avec les associations, synthèse du dossier d'études géologiques, objectifs retenus, programme, préambule, appel des candidatures pour la phase d'agrément préalable (1975). Concours 2ème degré : église à COURCOURONNES : liste de concurrents, liste des membres du jury (1976). Concours régionaux d'urbanisme et de construction de maisons individuelles groupées : correspondance, plans, tableaux, programme, directives d'application de la circulaire SEL/4827/75 du 29 août 1975, composition de la commission chargée de l'agrément des maîtres d'ouvrage, composition du dossier à remettre aux candidats pour chaque terrain, comptes-rendus de réunions, tableaux de compétence des maîtres d'ouvrage, liste des candidatures, avis de presse, circulaires ministérielles (1975-1977). ZAC PLESSIS LE ROI : plans, lettre de soumission, délibération du conseil d'administration, consultation d'urbanisme et d'architecture pour PLESSIS 2 : données de l'opération (1974).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1776W/156

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Concours curial à CHAMBERY : plans, réglement, articles...

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