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SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Schéma Directeur Local (SDL) de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier arrêté par délibération du 11.07 1994 : consultation des services le 26.08 1994 et avis du représentant de l'Etat (ARE) du 09.111994 ; mesure de publicité. Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE : consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) ; avis des services pour élaboration 22.01 1992 : réunions.

Cote/Cotes extrêmes

1961W/4

Date

1992-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MEREVILLE Commune

Mots clés matières

urbanisme, 20e siècle

Mots clés typologiques

schéma directeur