Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation des services les 22.01 1991 et 08.04 1991 pour l'élaboration du porter à connaissance (PAC) ; avis des services ; schéma arrêté le 29.06 1992 : consultation des services le 20.08 1992 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) 14.12 1992 ; délibérations des communes et du syndicat d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES.

Aide à la recherche

SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1961W/15

Date

1991-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques