SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation des services le 18.07 1994 pour une porter à connaissance (PAC) complémentaire ; avis des services ; PAC signé le 28.12 1994 - Schéma Directeur Local de DOURDAN : avis des services pour élaboration du PAC. PAC signé le 01.07 1992.

Cote/Cotes extrêmes

1961W/17

Date

1992-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques