SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier arrêté le 06.06 1995 ; consultation des services 10.08 1995 ; avis des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) le 01.02 1996 ; prérédaction du 31.10 1995 ; avis des communes, conseil régional et syndicat assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

1961W/16

Date

1995-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés typologiques