SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY : modalités d'association des services de l'Etat ; arrêté fixant la liste des personnes publiques associées ; composition du groupe de travail ; courriers divers relatifs au porter à connaissance ; avis des services sur la procédure d'élaboration du Schéma Directeur ; consultations : compte rendus de réunions, délibérations des communes approuvant les statuts ; arrêté du 04.08 1988 délimitant le périmètre d'application de la charte : arrêté inter préfectoral délimitant le Schéma Directeur du PLATEAU DE SACLAY du 09.02 1990.

Cote/Cotes extrêmes

1961W/20

Date

1988-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques