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SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Schéma Directeur Local (SDL) de DOURDAN : dossier arrêté par délibération du 16.09 1994 ; consultation et avis des services 31.07 1995 ; avis de l'Etat des 13.11 1995 et 27.10 1995 ; courrier du 09.04 1996 ; arrêté du 13.11 1995 mettant à disposition le schéma arrêté et publicité ; avis des communes.

Cote/Cotes extrêmes

1961W/18

Date

1994-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

DOURDAN Commune

Mots clés matières

urbanisme, 20e siècle

Mots clés typologiques

schéma directeur