SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Schéma Directeur Local (SDL) d'ETRECHY : consultation des services pour l'élaboration du porter à connaissance (PAC) 25.07.1991 ; avis des services ; PAC signé le 07.10.1991 ; esquisse.

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1

Date

1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques