SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : consultation des services 10.03 1997 ; avis des services ; avis des autres personnes publiques associées, consultées ; avis des communes ; avis Conseils Général et Régional. Avis du représentant de l'Etat (ARE) 02.06 1997 : Schéma Directeur Local (SDL) de SAINT CHERON : prescription le 30.10 1991 ; consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) 31.01 1991 ; avis des services ; PAC signé le 01.06 1993.

Cote/Cotes extrêmes

1961W/9

Date

1991-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques