Schéma Directeur Local (SDL) SAINT-CHERON : délibération du 24.10 1994 ; consultation et avis des services ; porter à connaissance (PAC) complémentaire signé le 03.11 1995 ; délibérations des 27.02 1995 et 08.11 1995 arrêtant le SDL ; dossier arrêté (non enregistré en sous-préfecture) ; consultation des services sur projet le 06.12 1995 ; mise à disposition du document par arrêté du 15.03 1996 ; réponse des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) du 29.02 1996 ; Schéma Directeur Local d'ARPAJON - MONTLHERY (SECAM) : consultation des services 17.06 1991 ; avis des services pour l'élaboration du schéma directeur.

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SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1961W/10

Date

1991-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques