Schéma Directeur Local (SDL) SECAM : consultation des services le 22.07 1996 sur le 2ème projet arrêté le 28.03 1996 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 23.09 1996 ; Schéma Directeur Local ESSONNE CENTRE (SMEC) : consultation des services et avis des services pour élaboration du schéma directeur ; porter connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.

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SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1961W/12

Date

1991-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques