SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte rendus de réunions, requêtes, carrière Jourdain à GOMETZ-LA-VILLE ; aménagement du secteur du Moulon ; projet de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) terrain de rugby-motorola ; lettres de cadrage ; Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Courcelles (suppression) ; avis des communes ; consultations des services pour arrêt Schéma Directeur ; avis des services ; avis des Conseils Général, Régional, chambres, etc... ; Pôle scientifique et technologique : compte rendus de réunions, mise à disposition du schéma directeur ; arrêté du projet le 18.02 1999.

Cote/Cotes extrêmes

1961W/24

Date

1998-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques